Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations réseau pour véhicules et engins — lots 1 à 37 — pièces d'usure pour balayeuse: lot 38

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations réseau pour véhicules et engins — lots 1 à 37 — pièces d'usure pour balayeuse: lot 38.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-16	Avis de marché
2017-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16S0127
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations réseau pour véhicules et engins — lots 1 à 37 — pièces d'usure pour balayeuse: lot 38.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326319
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers — vl renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-Cadre valable 12 mois à compter du 1 janvier 2017, reconductible 3 fois tacitement par période de 12 mois.

Intitulé du lot: Véhicules légers — vl citroen
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules légers — vl peugeot
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules légers — vl fiat
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Poids lourds — pl renault trucks
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Poids lourds — pl iveco
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Poids lourds — pl mercedes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Engins de tp — tp class
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Engins de tp — tp massey-fergusson
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Engins de TP — tp terex
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Engins de tp — tP CASE
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Engins de TP — tp mecalac
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Engins de TP — tp volvo
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Engins de TP — tp new holland
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Engins de TP — tp komatsu
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Déneigement — tp schmidt
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Déneigement — tp arvel
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Déneigement — tp sicometal
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Déneigement — tp centrale saumure es
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Déneigement — tp acometis
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Déneigement — tp villeton
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Déneigement — tp france neige
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Déneigement — tp le bon
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Déneigement — tp bialller
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Reparation chaussee — tp secmair
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Reparation chaussee — tp schafer
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Reparation chaussee — tp ctp
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Equipements — tp rabaud
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Equipements — tp faucheux
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Debroussailleuses — tp sma
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Debroussailleuses — tp rousseau
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Debroussailleuses — tp noremat
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Debroussailleuses — tp mulag
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Peinture routiere — tp aximum
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Signalisation — se aximum
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Signalisation — se mercura
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Signalisation — se tts
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Pieces D'Usure — pu balayeuse
Numéro du lot: 38

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:

1/ Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).

2/ Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) si le candidat a été empêché de mettre en oeuvre un référé précontractuel;

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2016/S 182-326319 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 896 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103567
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326319
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Le montant porté dans la valeur totale du marché correspond au montant du détail estimatif annuel de chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers — VL Renault
Brève description: Véhicules légers — VL Renault.
Intitulé du lot: Véhicules légers — VL Citroen
Brève description: Véhicules légers — VL Citroen.
Intitulé du lot: Véhicules légers — VL Peugeot
Brève description: Véhicules légers — VL Peugeot.
Intitulé du lot: Véhicules légers — VL Fiat
Brève description: Véhicules légers — VL Fiat.
Intitulé du lot: Poids lourds — PL Renault Trucks
Brève description: Poids lourds — PL Renault trucks.
Intitulé du lot: Poids lourds — PL Iveco
Brève description: Poids lourds — PL Iveco.
Intitulé du lot: Poids lourds — PL Mercedes
Brève description: Poids lourds — PL Mercedes.
Intitulé du lot: Engins de TP — TP Class
Brève description: Engins de TP — TP Class.
Intitulé du lot: Engins de TP — TP Massey-Fergusson
Brève description: Engins de TP — TP Massey-Fergusson.
Intitulé du lot: Engins de TP — TP Terex
Brève description: Engins de TP — TP Terex.
Intitulé du lot: Engins de TP — TP Case
Brève description:

Engins de TP — TP Case.

Engins de TP — TP Mecalac.

Intitulé du lot: Engins de TP — TP Volvo
Brève description: Engins de TP — TP Volvo.
Intitulé du lot: Engins de TP — TP New Holland
Brève description: Engins de TP — TP New Holland.
Intitulé du lot: Engins de TP — TP Komatsu
Brève description: Engins de TP — TP Komatsu.
Intitulé du lot: Déneigement — TP Schmidt
Brève description: Déneigement — TP Schmidt.
Intitulé du lot: Déneigement — TP Arvel
Brève description: Déneigement — TP Arvel.
Intitulé du lot: Déneigement — TP Sicometal
Brève description: Déneigement — TP Sicometal.
Intitulé du lot: Déneigement — TP Centrale Saumure Es
Brève description: Déneigement — TP Centrale Saumure Es.
Intitulé du lot: Déneigement — TP Acometis
Brève description: Déneigement — TP Acometis.
Intitulé du lot: Déneigement — TP Villeton
Brève description: Déneigement — TP Villeton.
Intitulé du lot: Déneigement — TP France neige
Brève description: Déneigement — TP France Neige.
Intitulé du lot: Déneigement — TP Le Bon
Brève description:

Déneigement — TP Le Bon.

Déneigement — TP Bialller.

Intitulé du lot: Réparation chaussée — TP Secmair
Brève description: Réparation chaussée — TP Secmair.
Intitulé du lot: Réparation chaussée — TP Schafer
Brève description: Réparation chaussée — TP Schafer.
Intitulé du lot: Réparation chaussée — TP CTP
Brève description: Réparation chaussée — TP CTP.
Intitulé du lot: Équipements — TP Faucheux
Brève description: Équipements — TP Faucheux.
Intitulé du lot: Debroussailleuses — TP SMA
Brève description: Debroussailleuses — TP SMA.
Intitulé du lot: Debroussailleuses — TP Rousseau
Brève description: Debroussailleuses — TP Rousseau.
Intitulé du lot: Debroussailleuses — TP Noremat
Brève description: Debroussailleuses — TP Noremat.
Intitulé du lot: Debroussailleuses — TP Mulag
Brève description: Debroussailleuses — TP Mulag.
Intitulé du lot: Peinture routiere — TP Aximum
Brève description: Peinture routiere — TP Aximum.
Intitulé du lot: Signalisation — SE Aximum
Brève description: Signalisation — SE Aximum.
Intitulé du lot: Signalisation — SE Mercura
Brève description: Signalisation — SE Mercura.
Intitulé du lot: Signalisation — SE TTS
Brève description:

Signalisation — SE TTS.

Pieces D'Usure — pu balayeuse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
2016-12-15 📅
2016-12-19 📅
2016-12-16 📅
2016-12-30 📅
2017-01-02 📅
2017-02-21 📅
2017-02-06 📅
2017-02-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Source: OJS 2017/S 056-103567 (2017-03-16)

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