Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de service pour les matériels de travaux publics de marque Case
Conseil départemental Haute Garonne
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de service pour les matériels de travaux publics de marque Case.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SBMTP
- • Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-22 | Avis de marché |
| 2016-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101053
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique DA des marchés publics — bât B rez-de-chaussée bureau B064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0040
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2016/S 060-101053 (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois un an sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000euro HT par an, soit un montant total de 320 000euro HT sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101053
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Possibilité de retrait et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr
Identification sur site recommandée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de service pour les matériels de travaux publics de marque Case.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil Départemental DVI Parc technique 1 bis avenue Gutenberg Zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur,
l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si
redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager la
société.
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références
relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années (Dc2 conseillé).
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % budget propre du Conseil Départemental-Délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique DA des marchés publics — bât B rez-de-chaussée bureau B064
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0040
Informations complémentaires
Possibilité de retrait et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr
Identification sur site recommandée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2016/S 060-101053 (2016-03-22)
Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286104
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101053
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le marché est consultable, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât. B, bureau 064
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Source: OJS 2016/S 158-286104 (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286104
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101053
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le marché est consultable, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, DA des marchés publics, bât. B, bureau 064
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Source: OJS 2016/S 158-286104 (2016-08-16)
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