Fourniture de pièces détachées courantes et de produits pour l'entretien de la flotte du département de la Haute-Savoie

Département de la Haute-Savoie

Cette flotte est composée de véhicules de marques (Renault, Citroën, Volkswagen, Peugeot, Ford, Fiat, Renault Trucks, Iveco, Mercedes, Man?) et de types (Vp-Ctte-Pl-) différents.la liste des matériels est fournie à titre indicatif. Elle est susceptible d'évoluer en fonction de nouveaux achats.
Pour chacun des lots, le candidat doit être en mesure de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente identique à la première monte et de marques diverses ainsi que des produits pour l'entretien de l'ensemble des véhicules du Département. Il doit apporter la preuve de la qualité équivalente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Durand Services
• Le Teuff

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-10	Avis de marché
2017-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16s0400
Brève description:

Cette flotte est composée de véhicules de marques (Renault, Citroën, Volkswagen, Peugeot, Ford, Fiat, Renault Trucks, Iveco, Mercedes, Man?) et de types (Vp-Ctte-Pl-) différents.la liste des matériels est fournie à titre indicatif. Elle est susceptible d'évoluer en fonction de nouveaux achats. Pour chacun des lots, le candidat doit être en mesure de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente identique à la première monte et de marques diverses ainsi que des produits pour l'entretien de l'ensemble des véhicules du Département. Il doit apporter la preuve de la qualité équivalente.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpcoordination@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400710
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.hautesavoie.fr L'accord-cadre débute à la date de notification et se termine au 31/12/2017. Il est reconductible expressément 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour chacun des lots, le candidat doit être en mesure de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente identique à la première monte et de marques diverses ainsi que des produits pour l'entretien de l'ensemble des véhicules du Département. Il doit apporter la preuve de la qualité équivalente.

Valeur totale estimée: 118 051 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Tous les lots.
Intitulé du lot: Fournitures de pièces mécaniques, accessoires et produits pour entretien véhicules toutes marques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces mécaniques, accessoires et produits pour entretien véhicules toutes marques.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Accord-Cadre reconductible expressément 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans selon les périodicités suivantes:

— période fermede la date de notification au 31/12/2017

— reconduction no 1 du 01/01/2018 au 31/12/2018

— reconduction no 2 du 01/01/2019 au 31/12/2019

— reconduction no 3 du 01/01/2020 au 31/12/2020.

Description des options: Accord-Cadre reconductible expressément 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces électriques pour entretien véhicules toutes marques
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces électriques pour entretien véhicules toutes marques.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de filtration pour entretien véhicules toutes marques
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1)

— si le candidat est en redressement judiciaire, le cas échéant la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics(dc1).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix sur la base du devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 90

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Savoie: Services de la Commande Publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage — bureau 111), Cs 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.hautesavoie.fr

L'accord-cadre débute à la date de notification et se termine au 31/12/2017.

Il est reconductible expressément 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2016/S 220-400710 (2016-11-10)

Avis d'attribution de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette flotte est composée de véhicules de marques (Renault, Citroën, Volkswagen, Peugeot, Ford, Fiat, Renault Trucks, Iveco, Mercedes, MAN) et de types (Vp-Ctte-Pl-) différents. La liste des matériels est fournie à titre indicatif. Elle est susceptible d'évoluer en fonction de nouveaux achats. Pour chacun des lots, le candidat doit être en mesure de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente identique à la première monte et de marques diverses ainsi que des produits pour l'entretien de l'ensemble des véhicules du département. Il doit apporter la preuve de la qualité équivalente.

Valeur totale du marché: 66 143 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 033-059482
Se réfère à l'avis: 2016/S 220-400710
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour chacun des lots, le candidat doit être en mesure de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente identique à la première monte et de marques diverses ainsi que des produits pour l'entretien de l'ensemble des véhicules du département. Il doit apporter la preuve de la qualité équivalente.

Description des options: Accord-cadre reconductible expressément 3 fois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, CS 32444
Source: OJS 2017/S 033-059482 (2017-02-13)

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