Fourniture de pièces détachées, accessoires et petites fournitures pour les véhicules

SDIS de la Haute-Garonne

Il s'agit de l'acquisition de pièces détachées de mécanique et de carrosserie, accessoires et petites fournitures destinés aux véhicules du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS de la Haute-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-19	Avis de marché
2016-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Batteries 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Haute-Garonne
Adresse postale: Groupement technique marchés, 49 chemin de l'Armurié, CS 80 123
Code postal: 31772
Commune postale: Colomiers
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: laetitia.touzalin@sdis31.fr 📧
Téléphone: +33 561063700 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mJ2lEIw5nM&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mJ2lEIw5nM 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date limite de soumission: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141075
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidatures recevables seront admises. Le jugement des offres sera effectué conformément aux articles 59, 60 et 62 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Coefficients de pondération attribués à l'ensemble des lots notés sur 10 points pour la valeur technique et 10 point sur le coût tel que renseigné dans chaque lot: Note prix: 0,6 Note technique: 0,4.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault Vp
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault Vp.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à sa date de notification. Il est conclu pour une période de 1 an. Il est ensuite reconductible tacitement par période identique sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault Vu/pl
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault Vu/pl.
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Mercedes Vp/vu/pl
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Mercedes Vp/vu/pl.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Man
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque MAN.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Iveco
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Batteries
Numéro du lot: 9
Brève description: Batteries.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Huiles, lubrifiants et liquides de refroidissement
Numéro du lot: 10
Brève description: Huiles, lubrifiants et liquides de refroidissement.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables atelier
Numéro du lot: 11
Brève description: Consommables atelier.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne 31772 Colomiers.

Direction Départementale d'incendie et de secours de la…

… Haute-Garonne 31772 Colomiers.

… Haute-Garonne, 31772 Colomiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé Dc1 complété et signé en original,

— l'Imprimé Dc2,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, et prestations réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sdis 31.
Informations complémentaires:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Garantie des pièces autres que d'usure
Catalogue (accès et références)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Lieux de livraison
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Reprise des pièces
Critère de coût: Fournitures
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Remises du bordereau
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garantie
Délai de livraison sur 1,5 point
Lieux de livraison sur 0,5 point
Pondération du coût: 9
Critère de coût: Remise
Pondération du coût: 1
Critère de qualité (nom): Valeur technique (viscosité, température maximum des liquides de refroidissement, agréments constructeurs, contenances...)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Champ d'application des produits (spectre d'utilisation)
Pondération du coût: 8
Critère de coût: Remise sur 1,5 point
Analyse des huiles sur 0,5 point
Critère de qualité (nom): Valeur technique (gamme, marque conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Lieux de livraison sur 0,5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sapeurs-pompiers
Contact
Point de contact: Mme Émilienne Poumirol présidente du Conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mJ2lEIw5nM&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 31 Haute Garonne
Adresse postale: 49 chemin de Larmurie, BP 123
Code postal: 31776
Point de contact: Groupement technique — service logistique
Téléphone: +33 561063821 📞
Courrier électronique: lucette.gerard@sdis31.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mJ2lEIw 🌏
Téléphone: +33 561063714 📞
Fax: +33 561063809 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif territorialement compétent;

Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif territorialement compétent;

Un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du marché, devant le juge des référés du tribunal administratif territorialement compétent;

Un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué;

Un recours de pleine juridiction pour les candidats évincés, permettant de contester la validité du marché ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Le recours de pleine juridiction doit être exercé devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.

A compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir (CE Assemblée, 16.7.2007 no 291545, Société Tropic);

Un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publicité de l'avis d'attribution du marché ou en l'absence de la publicité de l'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 080-141075 (2016-04-19)

Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: LOG 16A037-047
Brève description:

Il s'agit de l'acquisition de pièces détachées de mécanique et de carrosserie, accessoires et petites fournitures destinés aux véhicules du Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne.

Valeur totale du marché: 854 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement technique marchés — 49 chemin de l'Armurié — CS 80 123

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261437
Se réfère à l'avis: 2016/S 080-141075
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VP
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VP.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VU/PL
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VU/PL.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Mercedes VP/VU/PL
Brève description: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Mercedes VP/VU/PL.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque MAN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
2016-07-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Émilienne Poumirol présidente du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif territorialement compétent,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif territorialement compétent,

— un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du marché, devant le juge des référés du tribunal administratif territorialement compétent,

— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué,

— un recours de pleine juridiction pour les candidats évincés, permettant de contester la validité du marché ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Le recours de pleine juridiction doit être exercé devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation,

— à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir (CE, Assemblée, 16.7.2007 n° 291545, Société Tropic);

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publicité de l'avis d'attribution du marché ou en l'absence de la publicité de l'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 145-261437 (2016-07-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)