Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour véhicules et engins

Ville de Lyon

Les stipulations du présent marché concernent l'acquisition de pièces détachées, pneumatiques, peinture carrosserie, accessoires et outillages spécifiques, nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins et véhicules du groupement des villes de Lyon, Oullins, Chassieu, Corbas, Villeurbanne et Vénissieux. Les Villes de Lyon, Oullins, Chassieu, Corbas, Vénissieux et Villeurbanne ont constitué un groupement de commande d'intégration partielle dont le coordonnateur est la Ville de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-11	Avis de marché
2016-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marchés publics séparés à bons de commande sans minimum et sans maximum et un opérateur économique. Les montants estimatifs des marchés sont mentionnés dans le détail de chaque lot. Les candidats sont informés que le montant estimatif est basé sur le montant des prestations que la Personne Publique envisage de commander pour la durée totale du contrat. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/06/2016 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Pour le lot 6, la date prévisionnelle envisagée de début d'exécution (notification du 1er bon de commande) est fixée au 20 juillet 2016. Concernant les lots 1 à 9 = les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Concernant le lot 10 = le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-011228
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutes au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par: Membres du groupement Lot 1: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux Membres du groupement Lot 2: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux Membres du groupement Lot 3: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux Membres du groupement Lot 4: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux Membres du groupement Lot 5: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas et Vénissieux Membres du groupement Lot 6: Lyon, Villeurbanne et Vénissieux Membres du groupement Lot 7: Lyon, Villeurbanne, Oullins et Vénissieux Membres du groupement Lot 8: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux Membres du groupement Lot 9: Lyon, Chassieu et Vénissieux Membres du groupement Lot 10: Lyon, Chassieu, Oullins et Vénissieux. La Ville de Lyon est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Ce groupement, est dit d'intégration partielle. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconisela transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 janvier 2016.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutes au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.

La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par:

Membres du groupement Lot 1: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 2: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 3: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 4: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 5: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas et Vénissieux

Membres du groupement Lot 6: Lyon, Villeurbanne et Vénissieux

Membres du groupement Lot 7: Lyon, Villeurbanne, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 8: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 9: Lyon, Chassieu et Vénissieux

Membres du groupement Lot 10: Lyon, Chassieu, Oullins et Vénissieux.

La Ville de Lyon est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Ce groupement, est dit d'intégration partielle.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconisela transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, d'accessoires et outillages pour les véhicules légers, véhicules utilitaires et les poids lourds du parc auto.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 1 312 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Renault.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 266 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Peugeot et Citroën.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 106 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces captives pour les poids lourds de marque Renault Trucks.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 68 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces captives, pour les poids lourds de marque Iveco.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 73 600.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, accessoires et outillages pour motocycle de marque Yamaha.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 22 800.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces captives, pour les véhicules utilitaires de marque Goupil et Mega.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 16 800.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les véhicules du parc, hormis les pneumatiques spécifiques concernés par le lot 10.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 442 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour engins et matériels de manutention.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 44 000.00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour machines réservées à l'entretien des espaces verts.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 469 500.00 Euros (H.T.).
Numéro de référence: 6DCPOG01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69000 Territoire du Grand Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

>_Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

>_Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal de capacité économique et financière: lot 1 = 600 000 euros HT (dernier chiffre d'affaires global connu), lot 2 à 10 = aucune exigence particulière.

Capacité technique et professionnelle:

> Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat. > Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat: Lot 1 = liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre); Lot 2 à 10 = tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.# Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal de capacité technique: aucune exigence particulière. Seuil minimal de capacité professionnelle: aucune exigence particulière.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres; budget principal de la ville de Lyon, budget de la Ville de Corbas, budget de la Ville de Chassieu, budget de la Ville d'oullins, budget de la Ville de Vénissieux, budget de la Ville de Villeurbanne. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-04 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: dcp — 10 Quai Jean Moulin — 69001 LYON. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chassieu — 60 rue de la République — 69680 Chassieu: Ville de Corbas — place Charles Jocteur — 69960 Corbas
Adresse postale: ville de Villeurbanne — place Lazare-Goujon BP 65051 — 69601 Villeurbanne, Ville d''Oullins — place Roger Salengro — bP 87 — 69923 Oullins, Ville de Venissieux 5 Avenue Marcel Houel — 69200 Venissieux
Commune postale: Chassieu, Corbas, Villeurbanne, Oullins, Venissieux
Code postal: 69000
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon: Odile Grange
Adresse postale: direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 478282031 📠
Nom: Ville de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 6DCPOG01
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutes au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004.

La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par:

Membres du groupement Lot 1: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 2: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 3: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 4: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 5: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas et Vénissieux

Membres du groupement Lot 6: Lyon, Villeurbanne et Vénissieux

Membres du groupement Lot 7: Lyon, Villeurbanne, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 8: Lyon, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Oullins et Vénissieux

Membres du groupement Lot 9: Lyon, Chassieu et Vénissieux

Membres du groupement Lot 10: Lyon, Chassieu, Oullins et Vénissieux.

La Ville de Lyon est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Ce groupement, est dit d'intégration partielle.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconisela transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 009-011228 (2016-01-11)

Avis d'attribution de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 6dcpog01
Valeur totale du marché: 2 820 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Pneus pour voitures 📦
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Roues, pièces détachées et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211461
Se réfère à l'avis: 2016/S 009-011228
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Renault
Fourniture de pièces captives pour les poids lourds de marque Renault Trucks
Fourniture de pièces captives, pour les poids lourds de marque IVECO
Brève description: Fourniture de pièces captives, pour les poids lourds de marque IVECO.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, accessoires et outillages pour motocycle de marque Yamaha
Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les véhicules du parc, hormis les pneumatiques spécifiques concernés par le lot 10
Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour engins et matériels de manutention
Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour machines réservées à l'entretien des espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69000 Territoire du Grand Lyon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-26 📅
2016-05-27 📅
2016-05-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu — 60 rue de la République — 69680 Chassieu: Ville de Corbas — place Charles Jocteur — 69960 Corbas
Adresse postale: Ville de Villeurbanne — place Lazare-Goujon Bp 65051 — 69601 Villeurbanne, Ville d''oullins — place Roger Salengro — BP 87 — 69923 Oullins, Ville de Venissieux, 5 avenue Marcel Houel — 69200 Venissieux
Pays: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 119-211461 (2016-06-17)

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