Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente, et maintenance occasionnelle pour matériels de

Département de la Haute-Savoie

Le candidat doit être capable de fournir 100 % des pièces de rechange et d'effectuer 100 % de la maintenance des matériels désignées pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-05	Avis de marché
2016-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 16s0209
Brève description:

Le candidat doit être capable de fournir 100 % des pièces de rechange et d'effectuer 100 % de la maintenance des matériels désignées pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Services de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpcoordination@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350980
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.hautesavoie.fr Valeur estimée sur les 4 ans tous lots confondus: 1 620 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Renault et Dacia
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de la garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Chaque lot est reconductible expressément 3 fois.
Description des options:

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre qui débute au 1.1.2017 et se termine au 31.12.2017.

Il est reconductible selon les périodicités suivantes:

Période ferme du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Reconduction nº 1 du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Reconduction nº 2 du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Reconduction nº 3 du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Mercedes-Benz
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Man
Numéro du lot: 3
Description des options: Période ferme du 1.1.2017 au 31/12/2017.
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 4
Description des options:

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre qui débute au 1.1.2017 et se termine au 31/12/2017.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins agricoles de marque Claas et Renault
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Mecalac
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Acmar
Numéro du lot: 7
Description des options: Reconduction nº 2 du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Johnston
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque France Neige, Schmidt et Europe Service
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Rabaud
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour machines de marque Prosign
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour machines de marque Euroliners
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de signalisation marque Aximum
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Palfinger
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque Sma
Numéro du lot: 15
Description des options: Reconduction nº 1 du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1),

— si le candidat est en redressement judiciaire, le cas échéant la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics(dc1).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère les contrats, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de le Haute-Savoie: Mme Isabelle Schoumacher
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332144 📞
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Savoie: services de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage — bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.hautesavoie.fr

Valeur estimée sur les 4 ans tous lots confondus: 1 620 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés Publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2016/S 195-350980 (2016-10-05)

Avis d'attribution de marché (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 353 711 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464320
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350980
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Période ferme: du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Reconduction n° 1: du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Reconduction n° 2: du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Reconduction n° 3: du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Intitulé du lot: Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour matériels de marque SMA

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Département de la Haute-Savoie — Services de la commande publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI — CS 32444
Source: OJS 2016/S 252-464320 (2016-12-29)

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