Fourniture de pièces d'assainissement eaux usées et eaux pluviales

Syage

Le présent accord cadre concerne la fourniture et la livraison de pièces d'assainissement (tampons, grilles, avaloirs, bouches d'égout) pour les réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du Syndicat mixte pour l'assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l'Yerres (Syage).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Heinrich Canalisation
• Société Heinrich Canalisation

Qui ?

• Syage

Qu'est-ce que c'est ?

• Éléments de trous d'homme › Plaques d'égouts
• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-13	Avis de marché
2016-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Numéro de référence: 16FSYA01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syage
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Adresse Internet: http://syage.org 🌏
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Téléphone: +33 169837200 📞
Fax: +33 16983400929 📠
URL des documents: http://syage-pro.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://syage-pro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168338
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Le présent lot est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel de 110 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur les communes situées sur le département de l'Essonne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pièces d'assainissement (tampons, grilles, avaloirs, bouches d'égout) sur les communes situées en Essonne (Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Épinay-Sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine et Yerres).

Valeur estimée hors TVA: 332 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des renouvellements:

Période ferme de la date de notification au 31 décembre suivant. Puis reconduction tacite d'année en année dans la limite de 4 ans période ferme comprise. Si décision de non reconduction, envoi de la décision au titulaire par courrier AR au moins 4 mois avant la fin de la période en cours.

Informations complémentaires:

Le présent lot est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel de 110 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur les communes situées sur le département du Val de Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pièces d'assainissement (tampons, grilles, avaloirs et bouches d'égout), sur les communes situées dans le Val de Marne (Mandres les Roses, Marolles-en-Brie, Périgny-sur-Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi et Villeneuve-Saint-Georges).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent lot est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel de 80 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation de la candidature avec les formulaires Dc1 et Dc2 ou équivalent, DUME accepté (informations dans le Rc).

Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le CA du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,

description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège du SYAGE.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://syage-pro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://syage-pro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2020 + Remise périodique tous les 4 ans.

Le règlement de la consultation est un doc complémentaire au présent avis

(cf réglementation relative aux marchés publics); prière de s'y reporter pour toute info complémentaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av. de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 094-168338 (2016-05-13)

Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pièces d'assainissement (tampons, grilles, avaloirs, bouches d'égout) pour les réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l'Yerres (SYAGE).

Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286130
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168338
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Le marché n° 16-18 lot n° 1 est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel de 110 000 EUR HT. Le marché n° 16-19 lot n° 2 est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre suivant. Il pourra être reconduit par tacite reconduction dans la limite de 4 ans période initiale comprise.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pièces d'assainissement (tampons, grilles, avaloirs, bouches d'égout) sur les communes situées en Essonne (Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine et Yerres).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison sur les communes situées sur le département du Val-de-Marne
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de pièces d'assainissement (tampons, grilles, avaloirs et bouches d'égout), sur les communes situées dans le Val-de-Marne (Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Périgny-sur-Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi et Villeneuve-Saint-Georges).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sécurité des approvisionnements
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Réactivité
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché n° 16-18 lot n° 1 est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel de 110 000 EUR HT.

Le marché n° 16-19 lot n° 2 est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre suivant.

Il pourra être reconduit par tacite reconduction dans la limite de 4 ans période initiale comprise.

Source: OJS 2016/S 158-286130 (2016-08-16)

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