Fourniture de pièces consommables pour les révisions générales des rames de type Val206 du métro de Toulouse

Tisseo

Le présent marché concerne la fourniture de pièces consommables pour les révisions générales à 1 890 000 kms des rames de type Val206 du Métro de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-05 Avis de marché
2016-02-19 Informations complémentaires
2016-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bons de commande (accords-cadres au sens du droit communautaire), conclus pour une période initiale de 3 ans à compter de leur date de notification.Il s'agit de marchés à bons de commandes conclus avec engagement sur un montant minimum et un montant maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 562112622 📞
Fax: +33 562112620 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045997
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Négociations: les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Précisions sur les éléments de notation: Le prix (70 %) sera analysé au regard du devis quantitatif estimatif (DQE). La valeur technique (20 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera les procédures logistiques mises en place/ modalités de gestion du stock (date de péremption, gestion des approvisionnements), étiquetage, gestion des retours et des non-conformités... (10 %), le processus ADV: organisation mise en place et suivi commercial dédié (5 %) et le process de gestion de l'obsolescence (5 %). La garantie (10 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera les délais de garantie proposés. Une visite facultative pourra être organisée conformément aux dispositions du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de pièces consommables pour les révisions générales à 1 890 000 kms des rames de type Val206 du Métro de Toulouse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Production air comprimé
Brève description:
Fourniture de pièces de production air comprimé pour les révisions générales des rames de Métro Val206.
Quantité ou étendue:
Le lot 1 est conclu pour un montant minimum de 15 000 EUR (HT) et un montant maximum de 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transmissions GKN
Brève description:
Fourniture de transmissions GKN pour les révisions générales des rames de Métro Val206.
Quantité ou étendue:
Le lot 2 est conclu pour un montant minimum de 12 000 EUR (HT) et un montant maximum de 105 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Équipements pneumatiques
Brève description:
Fourniture d'équipements pneumatiques pour les révisions générales des rames de Métro Val206.
Quantité ou étendue:
Le lot 3 est conclu pour un montant minimum de 17 000 EUR (HT) et un montant maximum de 140 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Portes voyageurs
Brève description:
Fourniture de pièces pour portes voyageurs pour les révisions générales des rames de Métro Val206.
Quantité ou étendue:
Le lot 4 est conclu pour un montant minimum de 75 000 EUR (HT) et un montant maximum de 400 000 EUR (HT).
Il s'agit de marchés à bons de commande (accords-cadres au sens du droit communautaire), conclus pour une période initiale de 3 ans à compter de leur date de notification.
Il s'agit de marchés à bons de commandes conclus avec engagement sur un montant minimum et un montant maximum.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MN16-MG-RH-027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre des transports urbains toulousains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
3/ Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
4/ Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre);
5/ Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I);
6/ Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Situation économique et financière:
1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles.
2/ Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
3/ Bilans ou extraits de bilans, concernant les deux dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
1/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 2 dernières années;
2/ Liste des principales fournitures et/ ou principaux services effectués au cours des 2 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes. Le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à Tisséo et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses co-traitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit être communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés: — soit par l'ensemble des membres du groupement — soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (20)
3. Garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gilles Souyris, directeur général
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 028-045997 (2016-02-05)
Informations complémentaires (2016-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date limite de soumission: 2016-02-25 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-062713
Se réfère à l'avis: 2016/S 028-045997
Numéro JO-S: 38
Source: OJS 2016/S 038-062713 (2016-02-19)
Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de pièces consommables pour les révisions générales à 1 890 000 kms des rames de type VAL 206 du métro de Toulouse.
Valeur totale du marché: 95012.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marie.grisot@tisseo.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286352
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
La durée initiale du marché est de 3 ans, y compris pour chaque lot, à compter de la date de notification. Il s'agit d'un marché à bon de commande, avec minimum et maximum, et un opérateur économique. Le montant minimum de commande sur la durée totale du marché s'élève à 119 000 EUR HT. Et le montant maximum à 765 000 EUR HT. La valeur totale du marché correspond au montant attribué par l'entité adjudicatrice sur la base d'un DQE avec un estimé annuel. Le marché est consultable selon les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces de production air comprimé pour les révisions générales des rames de métro VAL 206.
Intitulé du lot: Transmission GKN
Brève description:
Fourniture de transmission GKN pour les révisions générales des rames de métro VAL 206.
Fourniture d'équipements pneumatiques pour les révisions générales des rames de métro VAL 206.
Fourniture de pièces pour portes voyageurs pour les révisions générales des rames de métro VAL 206.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
Nom: Bombardier Transport France
Adresse postale: 1 place des Ateliers
Commune postale: Crespin
Code postal: 59154
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: TED Servited
Adresse postale: 21 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Siemens SAS Mobility
Adresse postale: 5 rue Paul Mesplé — CS 80767
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31047
Nom: Faiveley Transport Tours
Adresse postale: ZI des Yvaudières — BP 149 — 75 avenue Yves Farge
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700
Téléphone: +33 247325555 📞
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie Grisot

Référence
Informations complémentaires
La durée initiale du marché est de 3 ans, y compris pour chaque lot, à compter de la date de notification.
Il s'agit d'un marché à bon de commande, avec minimum et maximum, et un opérateur économique.
Le montant minimum de commande sur la durée totale du marché s'élève à 119 000 EUR HT. Et le montant maximum à 765 000 EUR HT. La valeur totale du marché correspond au montant attribué par l'entité adjudicatrice sur la base d'un DQE avec un estimé annuel.
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Le marché est consultable selon les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 158-286352 (2016-08-16)
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Fournisseurs:
Bombardier transport France Faiveley Transport Tours Siemens SAS Mobility TED Servited
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Locomotives et matériel roulant de chemin... Pièces détachées pour locomotives ou... Pièces détachées pour locomotives ou... Essieux, pneus et autres pièces détachées...