Fourniture de petits compteurs d'eau froide pour les besoins de la régie des eaux
Commune de Bayonne
Fourniture de compteurs d'eau froide pour les besoins de la régie des eaux — fourniture de prestations ponctuelles de vérification de l'étalonnage des compteurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-30 | Avis de marché |
| 2017-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 16RE09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 av. Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16597&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16597&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305612
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'ouverture donnée ci-dessus à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Compteurs volumétriques de 15
Numéro du lot: 1
Brève description: Compteurs volumétriques de 15.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Compteur vitesse de 15.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur vitesse de 20
Numéro du lot: 3
Brève description: Compteur vitesse de 20.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur volumétrique de 20
Numéro du lot: 4
Brève description: Compteur volumétrique de 20.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur vitesse de 30
Numéro du lot: 5
Brève description: Compteur vitesse de 30.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur vitesse de 40
Numéro du lot: 6
Brève description: Compteur vitesse de 40.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteurs de vitesse de 60
Numéro du lot: 7
Brève description: Compteurs de vitesse de 60.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteurs de vitesse de 80
Numéro du lot: 8
Brève description: Compteurs de vitesse de 80.
Intitulé du lot: Compteurs de vitesse de 100
Numéro du lot: 9
Brève description: Compteurs de vitesse de 100.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Séance non publique.
Informations complémentaires: Date d'ouverture donnée ci-dessus à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bayonne.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16597&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey — Villa Noulibos
Source: OJS 2016/S 170-305612 (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 16RE09
Brève description:
Fourniture de compteurs d'eau froide pour les besoins de la régie des eaux — fourniture de prestations ponctuelles de vérification de l'étalonnage des compteurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 av. Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16597&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16597&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305612
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'ouverture donnée ci-dessus à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Compteurs volumétriques de 15
Numéro du lot: 1
Brève description: Compteurs volumétriques de 15.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera reconductible une fois pour une période de vingt-quatre (24) mois.
Intitulé du lot: Compteur vitesse de 15
Numéro du lot: 2
Brève description: Compteur vitesse de 15.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur vitesse de 20
Numéro du lot: 3
Brève description: Compteur vitesse de 20.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur volumétrique de 20
Numéro du lot: 4
Brève description: Compteur volumétrique de 20.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur vitesse de 30
Numéro du lot: 5
Brève description: Compteur vitesse de 30.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteur vitesse de 40
Numéro du lot: 6
Brève description: Compteur vitesse de 40.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteurs de vitesse de 60
Numéro du lot: 7
Brève description: Compteurs de vitesse de 60.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Compteurs de vitesse de 80
Numéro du lot: 8
Brève description: Compteurs de vitesse de 80.
Intitulé du lot: Compteurs de vitesse de 100
Numéro du lot: 9
Brève description: Compteurs de vitesse de 100.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Rue de Chalibardon — Bayonne (64100) France.
Rue de Chalibardon — Bayonne (64100), France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 512-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Séance non publique.
Informations complémentaires: Date d'ouverture donnée ci-dessus à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bayonne.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16597&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Les montants indiqués aux sections II.2.6) concernent chacune des 2 période de deux (2) ans d'exécution de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Adresse postale: 50 cours Lyautey — Villa Noulibos
Source: OJS 2016/S 170-305612 (2016-08-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-010003
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305612
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Compteur de vitesse de 40
Brève description:
Brève description:
Compteur de vitesse de 100
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Prix total de la fourniture y compris les têtes émettrices
Pondération du coût: 4
Critère de coût: Prix de l'étalonnage d'un compteur
Pondération du coût: 2
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
2016-12-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service auprès duquel l'accord-cadre peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): service des marchés publics, du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Source: OJS 2017/S 007-010003 (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur totale du marché: 192 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-010003
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305612
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans. Ils pourront être reconduits 1 fois pour une période de 2 ans maximum. Complément à la rubrique II.1.7, le montant indiqué concerne la période initiale des accords-cadres. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec montant maximum conclus selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les montants indiqués aux rubriques V.2.4 sont des montants estimatifs pour la période initiale.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande avec maximum dont le montant maximum.
Pour la durée initiale de l'accord-cadre s'élève à 60 000 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
Accord-cadre à bons de commande dont le montant maximum pour la période initiale du marché s'élève à…
… 30 000 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
… 6 000 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
… 4 500 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
… 17 500 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande dont le montant maximum pour la période initiale du marché s'élève à 25 000 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
Intitulé du lot: Compteur de vitesse de 60
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande dont le montant maximum pour la période initiale du marché s'élève à 3 500 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
Intitulé du lot: Compteur de vitesse de 80
Compteur de vitesse de 100
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande dont le montant maximum pour la période initiale du marché s'élève à 4 000 EUR HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Rue de Chalibardon, Bayonne (64100) France.
Rue de Chalibardon, Bayonne (64100), France.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Prix total de la fourniture y compris les têtes émettrices
Pondération du coût: 4
Critère de coût: Prix de l'étalonnage d'un compteur
Pondération du coût: 2
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
2016-12-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service auprès duquel l'accord-cadre peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): service des marchés publics, du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Source: OJS 2017/S 007-010003 (2017-01-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕