Fourniture de petit matériel médical non-stérile

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture de petit matériel médical non-stérile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-19	Avis de marché
2017-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 16E6F040
Brève description: Fourniture de petit matériel médical non-stérile.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313861&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date limite de soumission: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451020
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 1.3.2017. Chacun des lots sera traité sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus est purement indicative et n'engage pas le CHUGA.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Attache-Malades tissu ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description: Attache-Malades tissu ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale de l'accord-cadre à bons de commande (reconductions comprises) ne peut, par conséquent, excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Brosses à ongles en nylon monture plastique
Numéro du lot: 2
Brève description: Brosses à ongles en nylon monture plastique.
Valeur estimée hors TVA: 2 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Nécessaires à lavement pour la radiologie
Numéro du lot: 3
Brève description: Nécessaires à lavement pour la radiologie.
Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Protecteurs de sondes échographiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Protecteurs de sondes échographiques.
Valeur estimée hors TVA: 5 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Distribution de médicaments
Numéro du lot: 5
Brève description: Distribution de médicaments.
Valeur estimée hors TVA: 5 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassins réniformes haricot à usage unique
Numéro du lot: 6
Brève description: Bassins réniformes haricot à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 9 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Bassins de lit en plastique
Numéro du lot: 7
Brève description: Bassins de lit en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tampons d'oreilles
Numéro du lot: 8
Brève description: Tampons d'oreilles.
Valeur estimée hors TVA: 8 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Gel conducteur pour électrodes
Numéro du lot: 9
Brève description: Gel conducteur pour électrodes.
Valeur estimée hors TVA: 920 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38420 Domène.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;

— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313861&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème ou 3ème trimestre 2020 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).

A. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative. B. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement. C. Cette procédure comporte une demande de remise d'échantillons obligatoires et gratuits — voir article 4.3 du Réglement de la Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 247-451020 (2016-12-19)

Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier unvt. Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-223100
Se réfère à l'avis: 2016/S 247-451020
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

A. Les lots n° 1 et 7 ont été déclarés infructueux; B. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Attache-malades tissu ou équivalent
Brève description: Attache-malades tissus ou équivalent.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-07 📅

Référence
Informations complémentaires

A. Les lots n° 1 et 7 ont été déclarés infructueux;

B. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2017/S 111-223100 (2017-06-08)

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