Fourniture de petit matériel de culture et de conteneurs

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation concerne la fourniture de petit matériel et de conteneurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-17 Avis de marché
2017-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: 1651o12
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de petit matériel et de conteneurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@agglo-clermont.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408027
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Minimum 7 000 EUR maximum 28 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petit matériel de culture
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot 1: petit matériel de culture.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Minimum 7 000 EUR maximum 28 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs
Numéro du lot: 02
Brève description: Lot 2: Fourniture de conteneurs.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
Minimum 8 000 EUR maximum 32 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1).
Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (extrait K- bis et/ou délégations de pouvoirs).
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (ou formulaire DC2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement par fonds propres. Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
Afficher plus
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Communauté: Mme Rage
Adresse postale: Direction des actions juridiques et des achats, service de la commande Publique, pôle conseils-achats, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Communaute
Adresse postale: Direction des actions juridiques et des achats, service de la commande publique, pôle conseils-achats, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Renseignements techniques auprès de M. Lemoigne au 04-73-42-68-41.
Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF et seuls les certificats RGS sont conformes et acceptés pour signer les plis.
Afficher plus
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à: Clermont — communauté service commande — publique — 64-66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 — 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 224-408027 (2016-11-17)
Avis d'attribution de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25640.38 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070538
Se réfère à l'avis: 2016/S 224-408027
Numéro JO-S: 39

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 2: fourniture de conteneurs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-14 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: montant minimum: 7 000 EUR HT et montant maximum: 28 000 EUR HT.
Lot 2: montant minimum: 8 000 EUR HT et montant maximum: 32 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2017/S 039-070538 (2017-02-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits en cuir et textiles, matériaux... Produits en caoutchouc et en plastique Produits en plastique