Fourniture de peinture, papier peint et tenture sur divers groupes du Département de la Seine-Maritime

Habitat 76

Fourniture de peinture, papier peint et tenture sur divers groupes du Département de la Seine-Maritime.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 4 Murs

Qui ?

• Habitat 76

Qu'est-ce que c'est ?

• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Revêtements muraux à base de papier ou de carton › Papier peint

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-21	Avis de marché
2016-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: 16009
Brève description:

Fourniture de peinture, papier peint et tenture sur divers groupes du Département de la Seine-Maritime.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Papier peint 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: à l'attention de M. le directeur général d'Habitat 76, 17 rue de Malherbe, CS 72042
Code postal: 76040
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://habitat76.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: frigaudiere@habitat76.fr 📧
URL des documents: http://habitat76.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143290
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le montant estimatif indiqué par lot s'entend pour une durée de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 784 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Région de Rouen Nord et Sud
Numéro du lot: 1
Brève description: Région de Rouen Nord et Sud.
Valeur estimée hors TVA: 124 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Région du Havre
Numéro du lot: 2
Brève description: Région du Havre.
Valeur estimée hors TVA: 48 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Région de Dieppe
Numéro du lot: 3
Brève description: Région de Dieppe.
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 Ord.2015;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats;

— liste des certificats de qualifications professionnelles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: par des fonds propres groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
URL des documents: http://habitat76.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: 17 rue de Malherbe, CS 72042
Point de contact: Mlle Rigaudiere Florence
Téléphone: +33 276670205 📞
Fax: +33 276670050 📠
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse postale: Bureau des marchés publics, 17 rue de Malherbe, CS 72042

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 081-143290 (2016-04-21)

Avis d'attribution de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 784 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de M. le directeur général d'Habitat 76, 17 rue de Malherbe, CS 72042

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292228
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143290
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Le montant du marché s'entend sur 4 ans (reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de peinture, papier peint et tenture sur divers groupes du Département de la Seine-Maritime (lot 1).

Informations complémentaires: Le montant du marché s'entend sur 4 ans (reconduction comprise).
Brève description:

Fourniture de peinture, papier peint et tenture sur divers groupes du Département de la Seine-Maritime (lot 2).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 162-292228 (2016-08-19)

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