Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie
Communauté d'agglomération Caen-la-Mer
Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie et papier pour xérographie
- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-02 | Avis de marché |
| 2017-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie et papier pour xérographie
Numéro de référence: 16DSI003
Brève description: Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen-la-Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 52700
Code postal: 14027
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr 🌏
Courrier électronique: passation.contrats@agglo-caen.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429632
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum est à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2016/S 236-429632 (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie et papier pour xérographie
Numéro de référence: 16DSI003
Brève description: Fourniture de papiers pour l'imprimerie et la reprographie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen-la-Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 52700
Code postal: 14027
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr 🌏
Courrier électronique: passation.contrats@agglo-caen.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429632
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum est à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Informations complémentaires: L'accord-cadre avec minimum est à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.achatpublic.com/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2016/S 236-429632 (2016-12-02)
Avis d'attribution de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen-la-Mer
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265701
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-429632
Numéro JO-S: 130
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour l'exécution et le suivi du marché
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 130-265701 (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen-la-Mer
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265701
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-429632
Numéro JO-S: 130
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour l'exécution et le suivi du marché
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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