Fourniture de papiers de reprographie (hors offset)
Conseil général de l'Essonne
La présente consultation concerne l'achat régulier de ramettes de papiers de reprographie pour les besoins des services du Département de l'essonne (Cd) et du Service départemental d'incendie et de secours de l'essonne (Sdis) qui ont formé dans le cadre de la présente consultation un groupement de commandes en application de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Le Département de l'essonne est coordonnateur pour cette opération d'achat. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, avec fixation de montants annuels minimum et maximum dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 100 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel: 200 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-17 | Avis de marché |
| 2016-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 1662_1_00
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: pmaurice@cg91.fr 📧
Téléphone: +33 160919191 📞
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=236050&orgAcronyme=x6c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211385
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de papiers de reprographie (hors offset).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options: Possibilités de modification de l'accord-cadre et de reconductions.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et des achats Service de la Commande Publique Hôtel du Département Boulevard de France
Point de contact: Dépôt des offres du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h00 à 16h30
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 119-211385 (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 1662_1_00
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat régulier de ramettes de papiers de reprographie pour les besoins des services du Département de l'essonne (Cd) et du Service départemental d'incendie et de secours de l'essonne (Sdis) qui ont formé dans le cadre de la présente consultation un groupement de commandes en application de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Le Département de l'essonne est coordonnateur pour cette opération d'achat. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, avec fixation de montants annuels minimum et maximum dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 100 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel: 200 000,00 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: pmaurice@cg91.fr 📧
Téléphone: +33 160919191 📞
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=236050&orgAcronyme=x6c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211385
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Le montant indiqué au Ii.2.6) correspond à une estimation du montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de papiers de reprographie (hors offset).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L accord-cadre est conclu pour une période d un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par le département à compter de la date d anniversaire de sa notification pour une durée d un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Informations complémentaires:
Le montant indiqué au Ii.2.6) correspond à une estimation du montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature: formulaire Dc1 dûment complété
— pouvoir habilitant le signataire à engager la société
l'acheteur accepte, en lieu et place des documents susvisés, que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne. Le formulaire DUME devra impérativement être rédigé en français.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'Ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et des achats Service de la Commande Publique Hôtel du Département Boulevard de France
Point de contact: Dépôt des offres du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h00 à 16h30
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2020.
Conditions de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement, la forme souhaitée par le l'acheteur est un groupement solidaire.
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Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord-Cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Fcs.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Dématérialisation des procédures: http://www.maximilien.fr. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention « Ne pas ouvrir » Les documents seront délivrés gratuitement.
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Conformément à l'article 4.2 du règlement de la consultation, des échantillonssont demandés. Ces échantillons n'ont pour objet que de permettre à l'acheteur de juger la conformité des fournitures aux prescriptions du CCP, et notamment la qualité de passage en machine. Par conséquent, ils ne seront pas restitués au candidat qui ne sera pas indemnisé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 119-211385 (2016-06-17)
Avis d'attribution de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404206
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211385
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique — les modalités de commandes, de livraison et d'échanges
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 222-404206 (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat régulier de ramettes de papiers de reprographie pour les besoins des services du département de l'Essonne (CD) et du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS) qui ont formé dans le cadre de la présente consultation un groupement de commandes en application de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le département de l'Essonne est coordonnateur pour cette opération d'achat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec fixation de montants annuels minimum et maximum dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 100 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404206
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211385
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 24.10.2016.
Montant minimal annuel: 100 000 EUR HT.
Montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.
Durée: 1 an renouvelable 3 fois.
Pour information, la valeur totale finale correspond à la valeur estimative du marché.
Le dossier sera consultable sur demande écrite conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique — les modalités de commandes, de livraison et d'échanges
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 24.10.2016.
Montant minimal annuel: 100 000 EUR HT.
Montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.
Durée: 1 an renouvelable 3 fois.
Pour information, la valeur totale finale correspond à la valeur estimative du marché.
Le dossier sera consultable sur demande écrite conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
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