Ce marché permet de couvrir l'ensemble des besoins en papier du Département des Hauts de Seine. Il sert le service reprographie mais également l'ensemble des services départementaux.
A ce jour, l'exécution de ce marché est réalisée au moyen d'une plateforme de commande en ligne qui permet la gestion d'un référencement de papier autorisé.
Le présent marché est soumis à l'utilisation de la carte d'achat régie par le décret nº 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat.
Dans le cadre de l'exécution de ce marché sous carte d'achat, les commandes sont effectuées au moyen de bons de commande établis par l'ensemble des Directions départementales sur l'outil en ligne fourni par le titulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
“Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous passé en application de...”
Quantité ou étendue
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commande signés seront notifiés au fur et à mesure des besoins.Le montant annuel minimum des commandes est de: 120 000 EUR HT.Le montant annuel maximum des commandes est de: 350 000 EUR HT.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 2-16 boulevard Soufflot
Code postal: 92015
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.net/Portail/🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg92.fr📧
Téléphone: +33 147294140📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 054-090228
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord cadre au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive 2004/18, passé avec un seul opérateur économique. Le marché est à bons...”
Il s'agit d'un accord cadre au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive 2004/18, passé avec un seul opérateur économique. Le marché est à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2016/S 054-090228 (2016-03-14)
Avis d'attribution de marché (2016-10-25) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201600DMP0201
Brève description:
“Ce marché permet de couvrir l'ensemble des besoins en papier du département des Hauts de Seine. Il sert le service Reprographie mais également l'ensemble...”
Brève description
Ce marché permet de couvrir l'ensemble des besoins en papier du département des Hauts de Seine. Il sert le service Reprographie mais également l'ensemble des services départementaux. À ce jour, l'exécution de ce marché est réalisée au moyen d'une plateforme de commande en ligne qui permet la gestion d'un référencement de papier autorisé. Le présent marché est soumis à l'utilisation de la carte d'achat régie par le décret nº 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat. Dans le cadre de l'exécution de ce marché sous carte d'achat, les commandes sont effectuées au moyen de bons de commande établis par l'ensemble des directions départementales sur l'outil en ligne fourni par le titulaire.
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Valeur totale du marché: 1 050 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papeterie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378124
Se réfère à l'avis: 2016/S 054-090228
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“La société Torrapapel Malmenayde présente l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des 5 critères de choix des offres prévus par le règlement de...”
La société Torrapapel Malmenayde présente l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des 5 critères de choix des offres prévus par le règlement de consultation et lui est attribué le marché relatif à la fourniture de papier nécessaire aux services départementaux, pour une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible expressément 2 fois 1 an sans que celui-ci excède 3 ans, pour un montant minimum annuel de 120 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 350 000 EUR HT.
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Source: OJS 2016/S 209-378124 (2016-10-25)