Fourniture de papier multifonction pour les services de la ville de Neuilly-sur-Seine (2 lots)

Ville de Neuilly-sur-Seine

Fourniture de papier multifonction pour les services de la Ville de Neuilly-sur-Seine (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papyrus France

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-12	Avis de marché
2016-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Le marché est traité à bons de commandes. Chaque lot est susceptible de varier dans les limites financières mentionnées à la rubrique «renseignements relatifs aux lots».les candidats sont informés des montants des commandes sur les 4 dernières années correspondantes au précédent marché:— lot nº 1: papier multifonction blanc et couleur:2012: 22 833 EUR HT2013: 28 133 EUR HT2014: 29 598 EUR HT2015: 32 886 EUR HT— lot no2: Papier de création et enveloppes assorties:2012: 4 184 EUR HT2013: 3 111 EUR HT2014: 2 940 EUR HT2015: 3 410 EUR HTLes données ci-dessus sont fournies à titre purement indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-052969
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a Il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, leur attention est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. b/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (marché public simplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papier multifonction pour les services de la Ville de Neuilly-sur-Seine (2 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier multifonction blanc et couleur
Brève description: Papier multifonction blanc et couleur.
Quantité ou étendue: Minimum: 25 000 EUR HT — maximum: 50 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu à compter 19.4.2016, ou de sa date sa notification si elle est postérieure, jusqu'au…

… 31.12.2016.Le marché est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois à compter du 1er janvier de l'année concernée au 31 décembre de la même année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

… 31.12.2016.

Le marché est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois à compter du 1er janvier de l'année concernée au 31 décembre de la même année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier de création et enveloppes assorties
Brève description: Papier de création et enveloppes assorties.
Quantité ou étendue: Minimum: 2 500 EUR HT — maximum: 5 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu à compter 18 avril 2016, ou de sa date sa notification si elle est postérieure, jusqu'au…

… 31.12.2016.

Quantité ou étendue:

Le marché est traité à bons de commandes. Chaque lot est susceptible de varier dans les limites financières mentionnées à la rubrique «renseignements relatifs aux lots».

les candidats sont informés des montants des commandes sur les 4 dernières années correspondantes au précédent marché:

— lot nº 1: papier multifonction blanc et couleur:

2012: 22 833 EUR HT

2013: 28 133 EUR HT

2014: 29 598 EUR HT

2015: 32 886 EUR HT

— lot no2: Papier de création et enveloppes assorties:

2012: 4 184 EUR HT

2013: 3 111 EUR HT

2014: 2 940 EUR HT

2015: 3 410 EUR HT

Les données ci-dessus sont fournies à titre purement indicatif.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «marché public simplifié» (MPS) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de SIRET.

Toutefois, quelque soit son mode de réponse (papier, électronique classique ou en MPS), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1» daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées.

Tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant.

Précision: si le candidat fournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.

Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Si l'opérateur économique s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire DC2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.

Situation économique et financière:

Le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la DC2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat présentera une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget communal de la ville de Neuilly-sur-Seine selon le délai global de paiement de 30 jours — paiement direct — prix unitaires révisables — paiement à la réception des prestations issues de chaque bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219.200.516.000.17
Contact
Point de contact: Mme Kashema-Roques Emmanuelle
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
Téléphone: +33 0140888878 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Fax: +33 0140888792 📠
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement: 1) sur le profil acheteur de la ville de Neuilly-sur-Seine: la ville met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://avis.maximilien.fr/?age=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 2) sur place, sur support physique électronique (Cd-Rom), après demande préalable faite auprès du secrétariat de la direction des marchés publics (Catherine Coutaud ou Séverine Herve) — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 -du lundi au vendredi- 127 avenue Achille Peretti (4ème étage)
Code postal: 92200
Téléphone: +33 0140888840 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=218415&orgAcronyme=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=218415&orgAcronyme=b4a 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-18 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-07
Informations complémentaires

A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse:

https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a

Il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, leur attention est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.

b/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (marché public simplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable

Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de juillet 2019.

Source: OJS 2016/S 033-052969 (2016-02-12)

Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papier multifonction pour les services de la ville de Neuilly-sur-Seine (2 lots).

Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-223119
Se réfère à l'avis: 2016/S 033-052969
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Le marché de la présente consultation a été conclu le 15.6.2016. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-Sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, nº 291545.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Territoire communal 92200 Neuilly-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, nº 291545.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 125-223119 (2016-06-28)

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