Fourniture de papier et de consommables d'imprimerie pour la période 2016-2020

Université François Rabelais de Tours

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier et de consommable d'imprimerie.
Il s'applique à l'ensemble des composantes, services et laboratoires de l'université François Rabelais, y compris les sites géographiquement extérieurs à Tours (Fondettes, Chinon, Blois (41), etc ...), pour la période 2016 — 2020.
les prestations sont découpées en deux lots donnant lieu à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA
• Papyrus

Qui ?

• Université François Rabelais de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-15	Avis de marché
2016-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Quantité ou étendue: Les accords cadres sont passés sans montant minimum ni montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université François Rabelais de Tours
Adresse postale: 60 rue du Plat d'Étain — BP 12050
Code postal: 37020
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tours.fr/ 🌏
Courrier électronique: claudine.broquet@univ-tours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018301
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

A) Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281792&orgAcronyme=f2h Pour ce faire, il est fortement recommandé que les entreprises renseignent un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .doc(x) et .xls(x) (enregistrés sous MS Office 2003/2010). n.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. b) Echantillons: Le dépôt d'échantillons est obligatoire pour chacun des lots et des fournisseurs (un bulletin de livraison les accompagnera). La mise à disposition de ces échantillons s'effectuera dans un délai de 3 jours à compter de la demande de l'université par mail; cette demande interviendra dans les jours suivant la date limite de réception des offres. l'échantillonnage sera déterminé au préalable par l'université, tant en quantité qu'en qualité et à partir des propositions reçues. Les échantillons confiés par les fournisseurs seront consommés par l'université dans le cadre des tests pratiqués pour la notation du critère « valeur technique », afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Ces échantillons ne seront pas rémunérés pour les fournisseurs retenus pour au moins un lot, ou bien réglés aux prix de leur offre pour les fournisseurs non retenus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Informations complémentaires

A) Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante:

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281792&orgAcronyme=f2h

Pour ce faire, il est fortement recommandé que les entreprises renseignent un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .doc(x) et .xls(x) (enregistrés sous MS Office 2003/2010).

n.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.

b) Echantillons:

Le dépôt d'échantillons est obligatoire pour chacun des lots et des fournisseurs (un bulletin de livraison les accompagnera). La mise à disposition de ces échantillons s'effectuera dans un délai de 3 jours à compter de la demande de l'université par mail; cette demande interviendra dans les jours suivant la date limite de réception des offres.

l'échantillonnage sera déterminé au préalable par l'université, tant en quantité qu'en qualité et à partir des propositions reçues. Les échantillons confiés par les fournisseurs seront consommés par l'université dans le cadre des tests pratiqués pour la notation du critère « valeur technique », afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Ces échantillons ne seront pas rémunérés pour les fournisseurs retenus pour au moins un lot, ou bien réglés aux prix de leur offre pour les fournisseurs non retenus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier et de consommable d'imprimerie.

Il s'applique à l'ensemble des composantes, services et laboratoires de l'université François Rabelais, y compris les sites géographiquement extérieurs à Tours (Fondettes, Chinon, Blois (41), etc ...), pour la période 2016 — 2020.

les prestations sont découpées en deux lots donnant lieu à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire par lot.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot administration
Brève description: Fourniture de papier multifonction blanc et couleur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot imprimerie
Brève description:

Fourniture de papier et de consommables spécifiques à la réalisation de travaux d'imprimerie.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Papiers2016-20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours, Fondettes, Chinon (37), Blois (41).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation (Rc).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement = ressources publiques externes

Paiement = conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint (avec mandataire solidaire) ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (- spécifications techniques des papiers (examens des fiches techniques) — qualités esthétiques et fonctionnelles des papiers au vue des échantillons remis (test à l'aveugle) — développement durable (politique de l'entreprise en matière de développement durable et caractéristiques environnementales des papiers proposés) — modalités commerciales de mises en place) (55)
2. Prix des produits (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19370800500478
Contact
Point de contact: Service achats et marchés, à l'attention de Mme Claudine Broquet
Mme Broquet Claudine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281792&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université François Rabelais
Adresse postale: 10 boulevard Tonnellé — BP 3223
Code postal: 37032
Point de contact: Studio Image Design Communication — SID'COM
M. Bourry Daniel
Téléphone: +33 247366035 📞
Courrier électronique: daniel.bourry@univ-tours.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281792&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281792&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Service Achats et Marchés
mme Broquet Claudine
Téléphone: +33 247366658 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Papiers2016-20
Informations complémentaires

A) Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante:

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=281792&orgAcronyme=f2h

Pour ce faire, il est fortement recommandé que les entreprises renseignent un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier l'envoi d'éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .doc(x) et .xls(x) (enregistrés sous MS Office 2003/2010).

n.b. : le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.

b) Echantillons:

Le dépôt d'échantillons est obligatoire pour chacun des lots et des fournisseurs (un bulletin de livraison les accompagnera). La mise à disposition de ces échantillons s'effectuera dans un délai de 3 jours à compter de la demande de l'université par mail; cette demande interviendra dans les jours suivant la date limite de réception des offres.

l'échantillonnage sera déterminé au préalable par l'université, tant en quantité qu'en qualité et à partir des propositions reçues. Les échantillons confiés par les fournisseurs seront consommés par l'université dans le cadre des tests pratiqués pour la notation du critère « valeur technique », afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Ces échantillons ne seront pas rémunérés pour les fournisseurs retenus pour au moins un lot, ou bien réglés aux prix de leur offre pour les fournisseurs non retenus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Université François Rabelais
Adresse postale: 60 rue du Plat d'Étain — BP 12050
Commune postale: Tours Cedex 1
Code postal: 37020
Courrier électronique: claudine.broquet@univ-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247366658 📞
Adresse Internet: http://www.univ-tours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Marché renouvelable
Prochaine consultation prévue en 2020.
Source: OJS 2016/S 013-018301 (2016-01-15)

Avis d'attribution de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier et de consommable d'imprimerie. Il s'applique à l'ensemble des composantes, services et laboratoires de l'université François Rabelais, y compris les sites géographiquement extérieurs à Tours (Fondettes, Chinon, Blois (41), etc ...), pour la période 2016 — 2020. Les prestations sont découpées en 2 lots donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire par lot.

Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320431
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-018301
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Définition du critère de la valeur technique: — spécifications techniques des papiers (examens des fiches techniques), — qualités esthétiques et fonctionnelles des papiers au vue des échantillons remis (test à l'aveugle), — développement durable (politique de l'entreprise en matière de développement durable et caractéristiques environnementales des papiers proposés), — modalités commerciales de mise en place.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: cf. autres informations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Définition du critère de la valeur technique:

— spécifications techniques des papiers (examens des fiches techniques),

— qualités esthétiques et fonctionnelles des papiers au vue des échantillons remis (test à l'aveugle),

— développement durable (politique de l'entreprise en matière de développement durable et caractéristiques environnementales des papiers proposés),

— modalités commerciales de mise en place.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 179-320431 (2016-09-12)

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