L'Université a besoin d'un papier multi-usage, convenant à tout type de fax, de photocopieuses et d'imprimantes (laser, jet d'encre, noir et blanc et couleur), pour ses travaux quotidiens de bureau et sa communication interne et externe (correspondances, circulaires, contrats, rapports, etc). Le papier est également destiné aux besoins des ateliers de reprographie précédemment cités. Les ateliers réalisent des travaux de différente nature en noir et blanc et en couleur, façonnés ou non (documents de scolarité, supports de cours, thèses, sujets d'examen, documents administratifs)accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 990000,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: L'Ob.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 2016-061
Brève description:
L'Université a besoin d'un papier multi-usage, convenant à tout type de fax, de photocopieuses et d'imprimantes (laser, jet d'encre, noir et blanc et couleur), pour ses travaux quotidiens de bureau et sa communication interne et externe (correspondances, circulaires, contrats, rapports, etc). Le papier est également destiné aux besoins des ateliers de reprographie précédemment cités. Les ateliers réalisent des travaux de différente nature en noir et blanc et en couleur, façonnés ou non (documents de scolarité, supports de cours, thèses, sujets d'examen, documents administratifs)accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 990000,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: L'Ob.
L'Université a besoin d'un papier multi-usage, convenant à tout type de fax, de photocopieuses et d'imprimantes (laser, jet d'encre, noir et blanc et couleur), pour ses travaux quotidiens de bureau et sa communication interne et externe (correspondances, circulaires, contrats, rapports, etc). Le papier est également destiné aux besoins des ateliers de reprographie précédemment cités. Les ateliers réalisent des travaux de différente nature en noir et blanc et en couleur, façonnés ou non (documents de scolarité, supports de cours, thèses, sujets d'examen, documents administratifs)accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 990000,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: L'Ob.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-23 📅
Date limite de soumission: 2016-12-28 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417050
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc, .xls, .pdf, rtf, jpeg. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc, .xls, .pdf, rtf, jpeg. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 990000,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: L'Objet du marché ne nécessite pas d'allotissement.
Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 990000,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: L'Objet du marché ne nécessite pas d'allotissement.
Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres de l'université Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres de l'université Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Date indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Caractéristique papier et tests
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Méthode pour répondre aux prestations demandées (outils de commande en ligne, statistique, accompagnement aux changements)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité environnementale (autres labels — certification -production de pate ou environnementaux)
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Greffe.Ta Versailles@Juradm.Fr +33130205400 +33139205487
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 229-417050 (2016-11-23)
Avis d'attribution de marché (2017-03-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier blanc et couleur pour l'université Paris Sud.
Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: DABF Service central des marchés bat. 209 D — 1er étage — 15 rue Georges Clémenceau
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099388
Se réfère à l'avis: 2016/S 229-417050
Numéro JO-S: 54
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier blanc et couleur.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — caractéristiques papier et tests
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — méthode pour répondre aux prestations demandées
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-09 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: DABF Service central des marchés bat. 209 D — 1er étage — bureaux 118-119 — 15 rue Georges Clemenceau
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Versailles
Téléphone: +33 130205400📞
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 054-099388 (2017-03-15)