Fourniture de panneaux et plaques de rue en acier émaillé pour la ville d'Évry
Ville d'Évry
Fabrication et livraison de plaques et panneaux de nom de rue pour la ville d'Évry. Les prestations à réaliser sont les suivantes: fourniture de panneaux de nom de rue en acier émaillé, de plaques de nom de rue en acier émaillé équipées d'oeillets, fourniture de fixations et de mâts. Le marché comporte en option la réalisation d'une étude d'implantation des panneaux et plaques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-15 | Avis de marché |
| 2017-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques d'adresse
Numéro de référence: 2016S0003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques d'adresse 📦
Code CPV supplémentaire: Plaques d'adresse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évry
Adresse postale: place des Droits de l'Homme et du Citoyen
Code postal: 91011
Commune postale: Évry
Contact
Adresse Internet: http://www.evry.fr 🌏
Courrier électronique: v.maignant@mairie-evry.fr 📧
Téléphone: +33 160916328 📞
Fax: +33 160771146 📠
URL des documents: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 137-247143
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'evry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 137-247143 (2016-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques d'adresse
Numéro de référence: 2016S0003
Brève description:
Fabrication et livraison de plaques et panneaux de nom de rue pour la ville d'Évry. Les prestations à réaliser sont les suivantes: fourniture de panneaux de nom de rue en acier émaillé, de plaques de nom de rue en acier émaillé équipées d'oeillets, fourniture de fixations et de mâts. Le marché comporte en option la réalisation d'une étude d'implantation des panneaux et plaques.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques d'adresse 📦
Code CPV supplémentaire: Plaques d'adresse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évry
Adresse postale: place des Droits de l'Homme et du Citoyen
Code postal: 91011
Commune postale: Évry
Contact
Adresse Internet: http://www.evry.fr 🌏
Courrier électronique: v.maignant@mairie-evry.fr 📧
Téléphone: +33 160916328 📞
Fax: +33 160771146 📠
URL des documents: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 137-247143
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, 3 fois pour une période de un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Réalisation d'une étude d'implantation des plaques et panneaux de rue dur l'ensemble du territoire de la ville d'Évry.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'evry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Extrait K-Bis ou inscirption au Rcs
— déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44-1 du Code des marchés publics justifiant que le candidat a satisfait, s'il y est assujetti, au cours de l'année 2012, aux obligations définies aux articles L323-1, L323-8-1, L323-8-2 et L323-8-5 du code du travail,
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— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,
— déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du code des marchés publics justifiant que le candidat:
— a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
— n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1, L125-3 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation).
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Description de l'équipement technique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://evry-marchespublics.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision.
Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du code de justice administrative.
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En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 551-1 du code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
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Avis d'attribution de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169519
Se réfère à l'avis: 2016/S 137-247143
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 087-169519 (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché relatif à la fourniture de plaques et panneaux de rue en acier émaillé pour la ville d'Evry.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169519
Se réfère à l'avis: 2016/S 137-247143
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Étude d'implantation des plaques et panneaux de rue sur l'ensemble du territoire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision.
Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.
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En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 551-1 du Code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
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