Fourniture de monographies imprimées pour médiathèque

Département des Bouches-du-Rhône

Fourniture de monographies imprimées à la Bibliothèque départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: 0759 431,28
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114561
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Conformément à l'article 45 du CMP modifié par le décret no2014-1097 du 26 septembre, les candidats pourront remettre les documents et renseignements énumérés ci-dessus (documents relatifs au dossier de candidature), par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: — qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace — que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Les candidatures et les offres doivent être rédigées en langue française. Tout rapport, toute documentation, tout justificatif ou élément de preuve, toute correspondance, relatifs à la présente consultation doivent être rédigés ou traduits systématiquement en français et certifiés conformes aux originaux par un traducteur assermenté. Envoi des dossiers sur demande par écrit (courrier ou fax), — nom de l'organisme: Bibliothèque départementale — correspondant: M. Alain ROUSSEL — tél. : +33 4 13 31 83 24 — fax +33 4 13 31 83 03 — adresse de courrier électronique (courriel): alain.roussel@cg13.fr ou sur place — adresse: ABD Gaston-Defferre 20, rue Mirès, f- bp no 90098 — 13303 Marseille cedex 03 ou sur le site internet du département 13 https://marches.cg13.fr Remise par courrier RAR ou sur place contre récépissé au bureau B6039 de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Hôtel du Département 52, avenue de Saint-Just 13256 Marseille cedex 20 ou sur le site internet du département 13 à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr Les prestations sont divisées en 3 lots à bons de commande. Le pouvoir adjudicateur n'est engagé sur aucun montant minimum. Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation pour en prendre connaissance. Le marché peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
759 431,28 💰
Brève description:
Fourniture de monographies imprimées à la Bibliothèque départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages pour public adulte édités en français, en langues étrangères et/ou régionales
Brève description:
Fourniture, à divers services du Cd13, d'ouvrages de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou autoédités référencés, d'ouvrages en gros caractères, en braille, etc. :— fictions de tous genres: romans, romans policiers, sf, récits etc.— Documentaires dans tous domaines y compris l'archéologie, les sciences humaines et sociales, l'ethnologie, le droit, l'histoire, l'histoire locale, l'histoire de l'art, etc. Et qui pourront comprendre des catalogues d'exposition, des actes de colloque et de congrès, des publications universitaires et des numéros isolés de périodiques.
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Fourniture, à divers services du Cd13, d'ouvrages de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou autoédités référencés, d'ouvrages en gros caractères, en braille, etc. :
— fictions de tous genres: romans, romans policiers, sf, récits etc.
— Documentaires dans tous domaines y compris l'archéologie, les sciences humaines et sociales, l'ethnologie, le droit, l'histoire, l'histoire locale, l'histoire de l'art, etc. Et qui pourront comprendre des catalogues d'exposition, des actes de colloque et de congrès, des publications universitaires et des numéros isolés de périodiques.
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Valeur estimée hors TVA: 121 516,59 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot constitue au regard du code des marchés publics français un marché à bons de commande, qui signifie accord cadre au sens du droit européen. Sa durée est de 12 mois, reconductible, par reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48…
… mois.La valeur totale du lot sur la durée maximale de 48 mois est comprise entre 0 et 480 666, 36 euros (H.T.).
… mois.
La valeur totale du lot sur la durée maximale de 48 mois est comprise entre 0 et 480 666, 36 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages pour public jeunesse édités en français, en langues étrangères et/ou régionales
Brève description:
Fourniture, à divers services du Cd13, d'ouvrages pour la jeunesse (de la petite enfance à l'adolescence), de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou autoédités référencés, d'ouvrages en gros caractères, en braille, etc. :— fictions de tous genres: albums, contes, romans, etc.— Documentaires dans tous les domaines.
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Fourniture, à divers services du Cd13, d'ouvrages pour la jeunesse (de la petite enfance à l'adolescence), de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou autoédités référencés, d'ouvrages en gros caractères, en braille, etc. :
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— fictions de tous genres: albums, contes, romans, etc.
— Documentaires dans tous les domaines.
Valeur estimée hors TVA: 48 530,80 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot constitue au regard du code des marchés publics français un marché à bons de commande, qui signifie accord cadre au sens du droit européen. Sa durée est de 12 mois, reconductible, par reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.La valeur totale du lot sur la durée maximale de 48 mois est comprise entre 0 et 194 123, 20 euros (H.T.).
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La valeur totale du lot sur la durée maximale de 48 mois est comprise entre 0 et 194 123, 20 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandes dessinées éditées en français, en langues étrangères et/ou régionales
Brève description:
Fourniture, à divers services du Cd13, de bandes dessinées pour adultes et pour jeunes (de la petite enfance à l'adolescence), de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou autoéditées référencées: romans graphiques, mangas, comics, etc.
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Valeur estimée hors TVA: 19 810,43 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot constitue au regard du code des marchés publics français un marché à bons de commande, qui signifie accord cadre au sens du droit européen. Sa durée est de 12 mois, reconductible, par reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.La valeur totale du lot sur la durée maximale de 48 mois est comprise entre 0 et 79 241, 72 euros (H.T.).
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La valeur totale du lot sur la durée maximale de 48 mois est comprise entre 0 et 79 241, 72 euros (H.T.).
Description des options:
L'Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: E3DCBD31032016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20, rue Mirès, 13003 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront compléter et signer le Dc1, à jour de la réglementation. Ils devront également compléter le Dc2 et se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2 dûment renseigné, portant expressément la mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années, à produire par le candidat unique ou par tous les membres d'un groupement. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans doivent communiquer le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit justifier de ses compétences professionnelles, par tous moyens, notamment par la preuve des qualifications (ou équivalents) et/ou des références adaptées à l'objet du marché à savoir le domaine de la distribution du Livre. Le candidat proposera une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire (privé ou public).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas demandé de cautionnement, ni de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues seront payées dans le délai légal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique:
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— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage;
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— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Attributaire peut être un candidat unique ou un groupement solidaire ou conjoint, la forme imposée après attribution étant le groupement solidaire avec mandataire, en application de l'article 51 du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Qualité environnementale du conditionnement (20)
3. Rabais (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil départemental
Nom: Département des Bouches-Du-Rhône
Adresse postale: 20, rue Mirès — BP 90098
Commune postale: Marseille Cedex 03
Code postal: 13303
Point de contact: Bibliothèque départementale
mme Relle Emmanuelle
Téléphone: +33 413318334 📞
Courrier électronique: emmanuelle.relle@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318303 📠
Nom: Département des Bouches-Du-Rhône — archives et Bibliothèque départementales Gaston-Defferre
Adresse postale: 20, rue Mirès — bP 90098
Point de contact: Service des Affaires Générales des ABD Gaston-Defferre
M. Roussel Alain
Téléphone: +33 413318324 📞
Courrier électronique: alain.roussel@cg13.fr 📧
Adresse postale: 52, avenue de Saint-Just
Point de contact: Direction Juridique et de la Commande Publique — Secrétariat B6039
mme Giovacchini Monique
Téléphone: +33 413311578 📞
Fax: +33 413311473 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCBD31032016-01
Informations complémentaires
Conformément à l'article 45 du CMP modifié par le décret no2014-1097 du 26 septembre, les candidats pourront remettre les documents et renseignements énumérés ci-dessus (documents relatifs au dossier de candidature), par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
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— qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace
— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Les candidatures et les offres doivent être rédigées en langue française. Tout rapport, toute documentation, tout justificatif ou élément de preuve, toute correspondance, relatifs à la présente consultation doivent être rédigés ou traduits systématiquement en français et certifiés conformes aux originaux par un traducteur assermenté.
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Envoi des dossiers sur demande par écrit (courrier ou fax),
— nom de l'organisme: Bibliothèque départementale
— correspondant: M. Alain ROUSSEL — tél. : +33 4 13 31 83 24 — fax +33 4 13 31 83 03
— adresse de courrier électronique (courriel): alain.roussel@cg13.fr
ou sur place
— adresse: ABD Gaston-Defferre 20, rue Mirès, f- bp no 90098 — 13303 Marseille cedex 03
ou sur le site internet du département 13
Remise par courrier RAR ou sur place contre récépissé au bureau B6039 de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Hôtel du Département 52, avenue de Saint-Just 13256 Marseille cedex 20 ou sur le site internet du département 13 à l'adresse suivante
Les prestations sont divisées en 3 lots à bons de commande. Le pouvoir adjudicateur n'est engagé sur aucun montant minimum.
Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation pour en prendre connaissance.
Le marché peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22, boulevard Paul Peytral — cS 8001
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — Direction Juridique et de la Commande Publique — Service Juridique et Contentieux
Adresse postale: 52, avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Source: OJS 2016/S 066-114561 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de monographies imprimées à la bibliothèque départementale et autres services du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
Valeur totale du marché: 759431.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bibliothèque départementale des Bouches-du-Rhône — service des affaires générales des ABD Gaston-Defferre
Code postal: 13303
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Fax: +33 413338391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378091
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114561
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Les dates de notification des marchés, conclus le 15.9.2016 après désignation des attributaires le 21.7.2016, sont: — le 29.9.2016 pour le lot 1, — le 1.10.2016 pour le lot 2, — le 5.10.2016 pour le lot 3.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, à divers services du CD13, d'ouvrages de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou auto-édités référencés, d'ouvrages en gros caractères, en braille, etc.:
— fictions de tous genres: romans, romans policiers, SF, récits etc.,
— documentaires dans tous domaines y compris l'archéologie, les sciences humaines et sociales, l'ethnologie, le droit, l'histoire, l'histoire locale, l'histoire de l'art, etc. Et qui pourront comprendre des catalogues d'exposition, des actes de colloque et de congrès, des publications universitaires et des numéros isolés de périodiques.
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Fourniture, à divers services du CD13, d'ouvrages pour la jeunesse (de la petite enfance à l'adolescence), de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou auto-édités référencés, d'ouvrages en gros caractères, en braille, etc.:
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— fictions de tous genres: albums, contes, romans, etc.,
— documentaires dans tous les domaines.
Fourniture, à divers services du CD13, de bandes dessinées pour adultes et pour jeunes (de la petite enfance à l'adolescence), de grande diffusion mais aussi de petits éditeurs indépendants, d'éditeurs à diffusion restreinte, à compte d'auteur ou auto-éditées référencées: romans graphiques, mangas, comics, etc.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue Mirès — 13003 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Les dates de notification des marchés, conclus le 15.9.2016 après désignation des attributaires le 21.7.2016, sont:
— le 29.9.2016 pour le lot 1,
— le 1.10.2016 pour le lot 2,
— le 5.10.2016 pour le lot 3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral — CS 8001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — direction juridique et de la commande publique — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Source: OJS 2016/S 209-378091 (2016-10-25)
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Produits/services:
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