Fourniture de monographies imprimées et de publications en série sur tous supports

Université Toulouse 1 Sciences sociale

Le marché a pour objet la fourniture de monographies (livres) imprimées et de publications en série sur tous supports (imprimé et électronique) éditées en France et à l'étranger, à destination des usagers et des personnels de l'université Toulouse 1 Capitole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-29 Avis de marché
Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 2016-27
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de monographies (livres) imprimées et de publications en série sur tous supports (imprimé et électronique) éditées en France et à l'étranger, à destination des usagers et des personnels de l'université Toulouse 1 Capitole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Aveyron 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse 1 Sciences Sociale
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Code postal: 31042
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ut-capitole.fr/ 🌏
Courrier électronique: francoise.galeazzi@ut-capitole.fr 📧
Téléphone: +33 561633607 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WbWMggDzKO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_n37SnvBBbY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267727
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 163 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Monographies imprimées éditées en France en sciences juridiques (site de Toulouse).
Valeur estimée hors TVA: 278 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée initiale 1 an, reconductible 3 fois.
Description des options: Cf. Article 23 du CCP.
Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Monographies imprimées éditées en France en sciences politiques, sociales et humaines (site de Toulouse).
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Monographies imprimées éditées en France en économie, gestion, informatique et mathématiques (site de Toulouse).
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Monographies imprimées éditées à l'étranger (sites de Toulouse et Rodez).
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5
Numéro du lot: 5
Brève description: Monographies imprimées éditées en France (site de Rodez).
Valeur estimée hors TVA: 9 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6
Numéro du lot: 6
Brève description: Monographies imprimées éditées en France ou à l'étranger (site de Montauban).
Valeur estimée hors TVA: 4 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7
Numéro du lot: 7
Brève description:
Publications en série éditées ou diffusées par Wolters Kluwer France, tous supports,
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8
Numéro du lot: 8
Brève description: Publications en série éditées ou diffusées par Dalloz, tous supports,
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 9
Numéro du lot: 9
Brève description: Publications en série éditées ou diffusées par Lexisnexis France, tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 10
Numéro du lot: 10
Brève description: Publications en série éditées ou diffusées par Lextenso Editions, tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 8 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 11
Numéro du lot: 11
Brève description:
Publications en série éditées ou diffusées par les Editions Francis Lefebvre, tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 12
Numéro du lot: 12
Brève description:
Publications en série éditées ou diffusées par les Editions Législatives, tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 13
Numéro du lot: 13
Brève description:
Publications en série spécialisées éditées en France (sauf publications portées aux lots 7 à 12), tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 77 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 14
Numéro du lot: 14
Brève description: Publications en série spécialisées éditées à l'étranger, tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 15
Numéro du lot: 15
Brève description:
Journaux, revues et magazines d'information générale, édités en France, tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 16
Numéro du lot: 16
Brève description:
Journaux, revues et magazines d'information générale, édités à l'étranger, tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toulouse.
Rodez.
Montauban.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité à la date limite de réception des offres.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des dix principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WbWMggDzKO 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: université Toulouse 1 Capitole
Adresse postale: 2, rue du Doyen Gabriel Marty
Point de contact: Renseignement(s) administratif(s): Françoise GALEAZZI — francoise.galeazzi@ut-capitole.fr Renseignement(s) technique(s): Marie-Agnès IBAR — Courriel: marie-agnes.ibar@ut-capitole.fr
Courrier électronique: francoise.galeazzi@ut-capitole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Point de contact: Service des marchés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'expiration du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 70007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant
être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à
l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle
la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 148-267727 (2016-07-29)
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