Fourniture de monographies de langue étrangère (hors français)

Université Paris-Est Créteil

Fourniture franco de port et d'emballage d'ouvrages de langue étrangère hors français (y compris monographies avec matériel d'accompagnement), de niveau enseignement et recherche universitaire, à caractère professionnel, ou relatifs au secteur Jeunesse, à l'université Paris Est Créteil Val de Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Ecosphere

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-25	Avis de marché
2016-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2016PFOUVETRAN
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171969 📞
Fax: +33 145171298 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290899&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290899&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-147824
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est à bons de commande. Il est passé sans minimum et sans maximum dans les conditions des article 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée allant du 01/09/2016 au 30/06/2017. Il est ensuite reconductible une fois (1) pour une période d'un an, et par reconduction tacite à la date anniversaire, fin obligatoire au 30/06/2018. En cas de non-renouvellement, un préavis sera envoyé au titulaire du marché au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est à bons de commande. Il est passé sans minimum et sans maximum dans les conditions des article 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 94, 77 et 93.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre),

— une déclaration sur l'honneur (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre), voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (Dc2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre);

— une déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290899&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 — bureau 324 (3ème étage) Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00, excepté les jours fériés
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290899&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévisionnel de l'accord-cadre au deuxième trimestre 2018.

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Le présent accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses annuelles moyennes sur les trois dernières années sont de 56 000,00 euros (H.T.).

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur « recherche avancée » puis indiquez dans « référence » : 2016pfouvetran (attention à bien respecter la casse).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 084-147824 (2016-04-25)

Avis d'attribution de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture franco de port et d'emballage d'ouvrages de langue étrangère hors français (y compris monographies avec matériel d'accompagnement), de niveau enseignement et recherche universitaire, à caractère professionnel, ou relatifs au secteur jeunesse, à l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258442
Se réfère à l'avis: 2016/S 084-147824
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant du 1.9.2016 au 30.6.2001. Il est ensuite reconductible une fois (1) pour une période de 1 an, et par reconduction tacite à la date anniversaire, fin obligatoire au 30.6.2018. En cas de non-renouvellement, un préavis sera envoyé au titulaire de l'accord-cadre au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: pôle achat public de l'Université Paris-Est Créteil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-19 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée allant du 1.9.2016 au 30.6.2001. Il est ensuite reconductible une fois (1) pour une période de 1 an, et par reconduction tacite à la date anniversaire, fin obligatoire au 30.6.2018.

En cas de non-renouvellement, un préavis sera envoyé au titulaire de l'accord-cadre au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: pôle achat public de l'Université Paris-Est Créteil.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Source: OJS 2016/S 143-258442 (2016-07-22)

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