Fourniture De Mobiliers Urbains Pour Les Annees 2017, 2018, 2019 Et 2020

Commune de Six-Fours-les-Plages

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers urbains pour la ville de Six-Fours-Les-Plages pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
L'accord-cadre avec un seul attributaire par lot et avec minimum et maximum est à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Les montants limites sont énoncés pour chacun des lots et pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020.
Le présent accord-cadre est passé pour une première période allant du 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017. Il sera ensuite reconductible trois fois pour une période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-06 Avis de marché
2016-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2016/ Mobilier urbain
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers urbains pour la ville de Six-Fours-Les-Plages pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020. Les prestations sont réparties en 3 lots. L'accord-cadre avec un seul attributaire par lot et avec minimum et maximum est à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Les montants limites sont énoncés pour chacun des lots et pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020. Le présent accord-cadre est passé pour une première période allant du 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017. Il sera ensuite reconductible trois fois pour une période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232659
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020: montant minimum: 10000 euro(s) Ht — montant maximum: 100000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers urbains pour la ville de Six-Fours-Les-Plages pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
L'accord-cadre avec un seul attributaire par lot et avec minimum et maximum est à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Les montants limites sont énoncés pour chacun des lots et pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020.
Le présent accord-cadre est passé pour une première période allant du 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017. Il sera ensuite reconductible trois fois pour une période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2020.
Valeur totale estimée: 208 586 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Bancs — corbeilles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne l'acquisition de bancs et de corbeilles de propreté urbaine.
Valeur estimée hors TVA: 53 041 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 3.
Informations complémentaires:
Pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020:
montant minimum: 10000 euro(s) Ht — montant maximum: 100000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Potelets — bornes — barrieres — arceaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent lot concerne l'acquisition de potelets, bornes, barrières et arceaux.
Valeur estimée hors TVA: 53 376 EUR 💰
Informations complémentaires: montant minimum: 10000 euro(s) Ht — montant maximum: 80000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Divers ( acquisition de divers mobiliers urbains(autre que bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne l'acquisition de divers mobiliers urbains (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux).
Valeur estimée hors TVA: 102 169 EUR 💰
Informations complémentaires: montant minimum: 1000 euro(s) Ht — montant maximum: 55000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article 48-i-1° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cautionnement: les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement — il ne sera pas appliqué de retenue de garantie — délai de garantie: Un An minimum à compter de l'admission.
Financement: budgets commune 2017 — 2018 -2019 et 2020. Forme du prix: révisable — le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai de 30 jours — facturation au bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-Les-Plages: Service Marches
Adresse postale: hôtel de Ville — place du 18 Juin 1940
Téléphone: +33 494349372 📞
Courrier électronique: service.marches@mairie-six-fours.fr 📧
Fax: +33 494349319 📠
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 excepté du 06/07/2016 jusqu'au 31/08/2016 du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, Dvd Rom, Clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
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Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.
Futur marché: lemarché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr
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Critères de sélection des candidatures: l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles.
Dépôt par porteur: Uniquement au Sevice des Marchés Publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 130-232659 (2016-07-06)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers urbains pour la ville de Six-Fours-les-Plages pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020. Les prestations sont réparties en 3 lots. L'accord-cadre avec un seul attributaire par lot et avec minimum et maximum est à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les montants limites sont énoncés pour chacun des lots et pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020. Le présent accord-cadre est passé pour une première période allant du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. Il sera ensuite reconductible 3 fois pour une période de 1 an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2020.
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Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Six-Fours-les-Plages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441191
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232659
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020: Montant minimum: 10 000 EUR HT — montant maximum: 100 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de mobiliers urbains pour la ville de Six-Fours-les-Plages pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020.
L'accord-cadre avec un seul attributaire par lot et avec minimum et maximum est à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent accord-cadre est passé pour une première période allant du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. Il sera ensuite reconductible 3 fois pour une période de 1 an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2020.
Informations complémentaires: Montant minimum: 10 000 EUR HT — montant maximum: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Potelets — bornes — barrières — arceaux
Informations complémentaires: Montant minimum: 10 000 EUR HT — montant maximum: 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Divers — acquisition de divers mobiliers urbains (autre que bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)
Informations complémentaires: Montant minimum: 1 000 EUR HT — montant maximum: 55 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅

Référence
Informations complémentaires
Accords-cadre à bons de commande conclus du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2016, reconductibles 3 fois pour 1 an avec les montants limites suivants en Euro HT pour chacune des années 2017, 2018, 2019 et 2020.
Lot 1: mini: 10 000 — maxi: 100 000.
Lot 2: mini: 10 000 — maxi: 80 000.
Lot 3: mini: 1 000 — maxi: 55 000.
Montants en Euro HT pris en considération:
Les + bas: lot 1: 47 806 / lot 2: 41 249,10 / lot 3:89 204.
Les + élevés: lot 1: 62 567 / lot 2: 55 244 / lot 3: 101 255.
Montant en Euro HT de l'offre retenue: lot 1: 47 806 / lot 2: 41 249,10 / lot 3: 89 204.
Signature des marchés: 9.11.2016.
Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropics (CE Ass. 16.7.2007 n° 291545 et CE Ass. 4.4.2014 n° 358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics.
Réf. BOAMP: avis n° 16-100639 publié le 8.7.2016.
Réf. JOUE: 2016/S 130-232659 publié le 8.7.2016.
NUTS: FR825
Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale.
Source: OJS 2016/S 242-441191 (2016-12-12)
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