Fourniture de mobiliers pour la bibliothèque de l'école nationale des chartes

École nationale des Chartes

Fourniture de mobiliers pour la bibliothèque de l'école nationale des chartes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Qui ?

• École nationale des Chartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-02	Avis de marché

Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale des Chartes
Adresse postale: 65 rue de Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: gerard.desriaux@enc-sorbonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075696
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobiliers pour la bibliothèque de l'école nationale des chartes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tables escamotables et portes grillagées (éléments menuisés sur mesure insérés dans du mobilier patrimonial)
Brève description:

Tables escamotables et portes grillagées (éléments menuisés sur mesure insérés dans du mobilier patrimonial).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Banquette circulaire en pierre et métal
Brève description: Banquette circulaire en pierre et métal.
Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: 2016-002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou équivalent

Dc2 ou équivalent

Attestation sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Cmp

Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail

Cahier des clauses techniques communes (Cctc) à accepter sans aucune modification.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat:

— un organigramme est exigé dans lequel devra être indiqué l'effectif de la société, sa décomposition ainsi que la qualification de chacun

— une liste des moyens matériels dont dispose la société

— une note détaillant la démarche qualité, le processus de fabrication interne depuis la notification du marché jusqu'à la livraison est aussi exigée.

Le candidat devra justifier de ses capacités professionnelles à réaliser des mobiliers contemporains intégrés dans le cadre de locaux patrimoniaux et à intervenir sur du mobilier patrimonial.

Trois références, présentées chacune sur une fiche A3, au contenu comparable au présent marché et dans lesquelles sera précisé le détail du mobilier fourni, le coût de l'opération, les délais de fabrication, la date de réalisation ainsi que les contacts du maître d'ouvrage.

Tout justificatif complémentaire permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat sera pris en compte (certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'école nationale des chartes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gérard Desriaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-27296 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-002
Source: OJS 2016/S 046-075696 (2016-03-02)

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