Fourniture de médicaments radio-pharmaceutiques

CHU Toulouse

Fourniture de médicaments radio-pharmaceutiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-18.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-18	Avis de marché
2016-08-25	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 2016 - AORPH - AO - CHU
Brève description: Fourniture de médicaments radio-pharmaceutiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289243
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Cette date n'est qu'indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Conformément à l'article 32 de l'ordonnance relative aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter une offre variable regroupant les lots 1, 2.

Intitulé du lot: Fluoro desoxy glucose (FDG)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fluoro desoxy glucose (FDG).
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Renouvelable par tacite reconduction pour une période de 24 mois dans la limite d'un renouvellement de 24 mois, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Intitulé du lot: Générateur de Technétium-99m pour installation Purpan et Rangueil
Numéro du lot: 2
Brève description: Générateur de Technétium-99m pour installation Purpan et Rangueil.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

CHU Toulouse — site Purpan et Rangueil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il est demandé aux candidats de produire:

— le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» dûment complété par le candidat, ou par chacun des co-traitants en cas de groupement,

— le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété, ainsi que l'ensemble des renseignements de candidature listés au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-03-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU Toulouse.
Informations complémentaires:

Cette date n'est qu'indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats — conseil et contrôle juridique des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques — Direction des achats — bureau 007 — 2 rue Viguerie — TSA 80035 — du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.1.2021.

La présente consultation est régie par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, ci-après désignée «ordonnance relative aux marchés publics»; et son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016, ci-après désigné «décret relatif aux marchés publics».

Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret relatifs aux marchés publics. Marché public ou un accord-cadre avec émission de bons de commande tel que défini aux articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Les quantités mentionnées ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Elles constituent une estimation des besoins pour la durée totale du marché. Le marché est conclu sans quantité minimum ni quantité maximum contractuelles.

Produits devant faire l'objet d'un test:

Pour le lot concernant les générateurs de Technétium une démonstration des produits proposés est obligatoire.

Les candidats doivent prendre contact avec Mathieu Tafani, radio-pharmacien, pour organiser les tests demandés entre le 26 septembre et le 7 octobre au plus tard.

Aucune suite ne sera donnée aux propositions qui n'auront pas fait l'objet des tests ou de la démonstration prévus ci-dessus.

Date de commencement des prestations: 1.1.2017.

Accès au DCE:

Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.achats-hopitaux.com

La remise des offres par voie électronique est autorisée à cette même adresse.

renseignements:

Mme Durand — pharmacien responsable des achats — Direction des achats — tél. 0561778290 — fax: 0561778305.

M. Darras — pharmacien acheteur — direction des achats — tél. 0561778583 — fax: 0561778305.

Ou en posant une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do au niveau de cette consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 160-289243 (2016-08-18)

Informations complémentaires (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de médicaments radiopharmaceutiques.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298772
Se réfère à l'avis: 2016/S 160-289243
Numéro JO-S: 166

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — Conseil et contrôle juridique des marchés
Source: OJS 2016/S 166-298772 (2016-08-25)

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