Fourniture de médicaments dérivés du sang destinée à l'AGEPS — service approvisionnement et distribution, et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture de médicaments dérivés du sang destinée à l'AGEPS — service approvisionnement et distribution, et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-01 Avis de marché
2017-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Quantité ou étendue: Neuf lots (9).
Valeur totale du marché: 16 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-037970
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fSMtIVbW9K sous la référence: ageps ao 16-16 C Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation. Qualité (60 %): Pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: Avis de la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles de l'ap-hp et de la commission d'utilisateurs sur les éléments d'évaluation cliniques et pharmaceutiques, notamment: Qualité de la forme pharmaceutique et du conditionnement, Adéquation de la présentation aux indications et aux schémas posologiques usuels et Conditions de conservation (15 %) praticité d'emploi: Sécurité d'utilisation et Système de reconstitution (22 %) etiquetage et support de traçabilité sur les conditionnements primaires et secondaires. (10 %) qualité de l'approvisionnement (horaires, jours de commande et de livraison et conditions de livraison en urgence), quantité minimum livrable. (5 %) qualité des documents d'information pharmaceutique et médicale et des outils de formation et d'éducation thérapeutique. (5 %) moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable. (3 %) prix (40 %) Durée: A compter du 1.11.2016 jusqu'au 31.10.2018 (excepté le lot 5: jusqu'au 31.10.2017) avec possibilité de reconduction de 12 mois pour l'ensemble des lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de médicaments dérivés du sang destinée à l'AGEPS — service approvisionnement et distribution, et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Albumine 5 % poche ou flacon — 5g/100 ml
Brève description: Albumine 5 % poche ou flacon — 5g/100 ml.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles: 9 500; Unités des quantités: g.
Informations complémentaires sur les lots:
Albumines plasmatiquesPériode 1: 24 mois + période de reconduction: 12 moisÉchéance du marché: 31.10.2018; période de reconduction: 31.10.2019.
Albumines plasmatiques
Période 1: 24 mois + période de reconduction: 12 mois
Échéance du marché: 31.10.2018; période de reconduction: 31.10.2019.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Albumine 5 % poche ou flacon: 2-a: 12,5 g/ 250 ml; albumine 5 % poche ou flacon; 2-b: 25 g/500 ml
Brève description:
Albumine 5 % poche ou flacon: 2-a: 12,5 g/ 250 ml; albumine 5 % poche ou flacon; 2-b: 25 g/500 ml.
Quantité ou étendue: 2-a: quantités annuelles: 22 000; Unités des quantités: g; 2-b: 840 000; Unités des quantités: g.
Informations complémentaires sur les lots:
ALBUMINES PLASMATIQUESPériode 1: 24 mois + période de reconduction: 12 moisÉchéance du marché: 31.10.2018; période de reconduction: 31.10.2019.
ALBUMINES PLASMATIQUES
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Albumine 20 % poche ou flacon: 3-a: 10g/50 ml; Albumine 20 % poche ou flacon; 3-b: 20 g/100 ml
Brève description:
Albumine 20 % poche ou flacon: 3-a: 10g/50 ml; Albumine 20 % poche ou flacon; 3-b: 20 g/100 ml.
Quantité ou étendue: 3-a: Quantités annuelles: 15 000; Unités des quantités: g; 3-b: Quantités annuelles 1 300 000; Unités des quantités: g.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Albumine 20 % indication nourrisson et nouveau-né 2 g/10 ml
Brève description: Albumine 20 % indication nourrisson et nouveau-né 2 g/10 ml.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles: 4 200; Unités des quantités: g.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Facteur VIII recombinant type BHK (voir note) toutes les présentations (en Ui)
Brève description: Facteur VIII recombinant type BHK (voir note) toutes les présentations (en Ui).
Quantité ou étendue: Quantités annuelles: 17 000 000; Unités des quantités: UI.
Informations complémentaires sur les lots:
Facteurs de coagulation et antihemophiliquesNote Lot ne comportant ni minimum ni maximum en valeur et en quantité. Les quantités figurant pour ces lots ne sont qu'indicatives.Période 1: 12 mois + période de reconduction: 12 moisÉchéance du marché: 31.10.2017; période de reconduction: 31.10.2018Pour le lot 5: PSE facultative: Portage à domicilePrestation de mise à disposition d'un système de portage, de la PUI au domicile du patient, des facteurs de coagulation, pour certains patients sous autorisation médicale. La prestation sera formalisée par un contrat entre les hôpitaux qui souhaiteront bénéficier de cette prestation et le titulaire du marché sur la base de sa proposition, si l'offre est retenue dans le cadre de cette consultation.Le candidat détaillera dans son offre les modalités de sa prestation: modalités de sélection des patients, modalités pratiques, garanties prises pour assurer la sécurité et la confidentialité..
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Facteurs de coagulation et antihemophiliques
Note Lot ne comportant ni minimum ni maximum en valeur et en quantité. Les quantités figurant pour ces lots ne sont qu'indicatives.
Période 1: 12 mois + période de reconduction: 12 mois
Échéance du marché: 31.10.2017; période de reconduction: 31.10.2018
Pour le lot 5: PSE facultative: Portage à domicile
Prestation de mise à disposition d'un système de portage, de la PUI au domicile du patient, des facteurs de coagulation, pour certains patients sous autorisation médicale. La prestation sera formalisée par un contrat entre les hôpitaux qui souhaiteront bénéficier de cette prestation et le titulaire du marché sur la base de sa proposition, si l'offre est retenue dans le cadre de cette consultation.
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Le candidat détaillera dans son offre les modalités de sa prestation: modalités de sélection des patients, modalités pratiques, garanties prises pour assurer la sécurité et la confidentialité..
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Concentré de complexe prothrombique (Ppsb) 6-a: 250 UI; Concentré de complexe prothrombique (Ppsb); 6-b: 500 UI
Brève description:
Concentré de complexe prothrombique (Ppsb) 6-a: 250 UI; Concentré de complexe prothrombique (Ppsb); 6-b: 500 UI.
Quantité ou étendue: 6-a: Quantités annuelles: 190 000; 6-b: Quantités annuelles: 3 200 000; Unités des quantités: UI.
Informations complémentaires sur les lots:
Facteurs de coagulation et antihemophiliquesPériode 1: 24 mois + période de reconduction 12 moisÉchéance du marché: 31.10.2018; période de reconduction: 31.10.2019Pour le lot 6: PSE facultative: il est demandé que la PSE corresponde à la même gamme commerciale que l'offre de base (fabricant et nom de spécialité identiques).PSE facultative: 1 000 UI.
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Période 1: 24 mois + période de reconduction 12 mois
Échéance du marché: 31.10.2018; période de reconduction: 31.10.2019
Pour le lot 6: PSE facultative: il est demandé que la PSE corresponde à la même gamme commerciale que l'offre de base (fabricant et nom de spécialité identiques).
PSE facultative: 1 000 UI.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ig IV polyvalentes forme liquide 10 % toutes les présentations (en gramme)
Brève description: Ig IV polyvalentes forme liquide 10 % toutes les présentations (en gramme).
Quantité ou étendue: Quantités annuelles: 800 000; Unités des quantités: g.
Informations complémentaires sur les lots:
IMMUNOGLOBULINESPériode 1: 24 mois + période de reconduction: 12 moisÉchéance du marché: 31.10.2018; période de reconduction: 31.10.2019.
IMMUNOGLOBULINES
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ig IV polyvalentes forme liquide 5 % toutes les présentations (en gramme)
Brève description: Ig IV polyvalentes forme liquide 5 % toutes les présentations (en gramme).
Quantité ou étendue: Quantités annuelles: 600 000; Unités des quantités: g.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Inhibiteur de la C1 estérase d'origine humaine 500 UI
Brève description: Inhibiteur de la C1 estérase d'origine humaine 500 UI.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles: 1 000; Unités des quantités: Flacon.
Informations complémentaires sur les lots:
AUTRES MDSPériode 1: 24 mois + période de reconduction: 12 moisÉchéance du marché: 31.10.2018; période de reconduction: 31.10.2019.
AUTRES MDS
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 16-16 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget AGEPS
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires,
définitifs,
Révisables, à tout moment en cas de baisse ou en cas de variation à la hausse ou à la baisse du prix fixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps)
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Mme Claire Biot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — aphp
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fSMtIVbW9K 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fSMtIVbW9K 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fSMtIVbW9K 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 16-16 C
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:
Les offres seront présentées en euros
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.
Qualité (60 %): Pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants:
Avis de la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles de l'ap-hp et de la commission d'utilisateurs sur les éléments d'évaluation cliniques et pharmaceutiques, notamment:
Qualité de la forme pharmaceutique et du conditionnement, Adéquation de la présentation aux indications et aux schémas posologiques usuels et Conditions de conservation (15 %)
praticité d'emploi: Sécurité d'utilisation et Système de reconstitution (22 %)
etiquetage et support de traçabilité sur les conditionnements primaires et secondaires. (10 %)
qualité de l'approvisionnement (horaires, jours de commande et de livraison et conditions de livraison en urgence), quantité minimum livrable. (5 %)
qualité des documents d'information pharmaceutique et médicale et des outils de formation et d'éducation thérapeutique. (5 %)
moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable. (3 %)
prix (40 %)
Durée:
A compter du 1.11.2016 jusqu'au 31.10.2018 (excepté le lot 5: jusqu'au 31.10.2017)
avec possibilité de reconduction de 12 mois pour l'ensemble des lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 146594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 024-037970 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de médicaments dérivés du sang destinée à l'Ageps — service approvisionnement et distribution, et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
Valeur totale du marché: 161 007 511 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — Logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Contact
Adresse Internet: http://Ageps.aphp.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-397938
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-037970
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Albumine 20 % poche ou flacon: 3-a: 10 g/50 ml; Albumine 20 % poche ou flacon; 3-b: 20 g/100 ml
Facteur VIII recombinant type BHK (voir note) toutes les présentations (en UI)
Brève description: Facteur VIII recombinant type BHK (voir note) toutes les présentations (en UI).
Intitulé du lot: Concentré de complexe prothrombique (PPSB) 6-a: 250 UI; Concentré de complexe prothrombique (PPSB); 6-b: 500 UI
Brève description:
Concentré de complexe prothrombique (PPSB) 6-a: 250 UI; Concentré de complexe prothrombique (PPSB); 6-b: 500 UI.
Intitulé du lot: IG IV polyvalentes forme liquide 10 % toutes les présentations (en gramme)
Brève description: IG IV polyvalentes forme liquide 10 % toutes les présentations (en gramme).
Intitulé du lot: IG IV polyvalentes forme liquide 5 % toutes les présentations (en gramme)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ageps, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.
Ageps, Distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 194-397938 (2017-10-05)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
CSL Behring LFB Biomedicaments Octapharma
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques