Fourniture de médailles et de récompenses

Conseil général de l'Essonne

La présente consultation concerne la fourniture de médailles et de récompenses. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans les limites suivantes:
— montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 60 000EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Au Trésor de Paris

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
• Pièces de monnaie et médailles › Médailles

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-22	Avis de marché
2016-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 1678_1_00
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de médailles et de récompenses. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans les limites suivantes: — montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 60 000EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Courrier électronique: pmaurice@cg91.fr 📧
Téléphone: +33 160919191 📞
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=244590&orgAcronyme=x6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-05 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292184
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Le montant indiqué au Ii.2.6 correspond à une estimation sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 60 000EUR (HT).

Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de médailles et de récompenses.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options: Possibilités de modifications de l'accord-cadre et de reconductions.
Informations complémentaires:

Le montant indiqué au Ii.2.6 correspond à une estimation sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir:

— lettre de candidature: formulaire DC1 dûment complété,

— pouvoir habilitant le signataire à engager la société.

L'acheteur accepte, en lieu et place des documents susvisés, que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Le formulaire DUME devra impérativement être rédigé en français.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de L'Essonne
Point de contact: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Point de contact: Dépôt des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2020.

Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées uniquement pour les récompenses (Cf. art 2.3 du CCTP) à la condition de respecter les exigences minimales définie dans les documents de la consultation.

Condition de participation des candidats: groupement solidaire. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG/FCS. Dématérialisation des procédures: http://www.maximilien.fr Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention «Ne pas ouvrir» Les documents seront délivrés gratuitement. Il est conseillé de s'identifier au moment du retrait. En ce qui concerne les échantillons, ceux-ci devront être transmis dans un paquet séparé en mentionnant sur l'envoi «pli complémentaire — remise d'échantillons» avec les mentions et dans les conditions fixées dans le présent chapitre. Une page devra identifier le candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 162-292184 (2016-08-22)

Avis d'attribution de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de médailles et de récompenses. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans les limites suivantes: -Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT -Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429805
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292184
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 15.11.2016. Montant minimal annuel: 15 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 60 000 EUR HT. Durée: 1 an renouvelable 3 fois. Pour information, la valeur totale final correspond à la valeur estimative du lot. Le dossier sera consultable sur demande écrite conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique — dispositions retenues pour assurer un service avant (gestion des commandes) et après-vente de qualité
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Les délais optimaux d'exécution
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 15.11.2016.

Montant minimal annuel: 15 000 EUR HT.

Montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.

Durée: 1 an renouvelable 3 fois.

Pour information, la valeur totale final correspond à la valeur estimative du lot.

Le dossier sera consultable sur demande écrite conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2016/S 236-429805 (2016-12-02)

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