Fourniture de matériels scolaires, d'activités créatives et de jeux et jouets pour la ville de Bondy
Ville de Bondy
Fourniture de matériel scolaire, d'activités créatives et de jeux et jouets pour la ville de Bondy.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bondy
Adresse postale: Hôtel de Ville — esplanade Claude Fuzier
Code postal: 93143
Commune postale: Bondy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bondy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079573
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 160103
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget Ville. Paiement à 30 jours à réception des factures.
Autres conditions particulières:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (45)
2. Valeur technique % (35)
3. Délai de livraison % (10)
4. Développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930010000019
Contact
Point de contact: Mme Thomassin Sylvine, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Ville de Bondy: service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Claude-Fuzier
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 160103
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 048-079573 (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Quantité ou étendue:
Les candidats peuvent postuler sur un ou plusieurs lots.Un titulaire ne pourra être attributaire que d'un seul lot.Dans l'hypothèse ou un candidat serait attributaire de plusieurs lots suite à l'analyse des offres, il lui sera attribué le lot avec le montant maximum le plus élevé. Le lot ou il n'aura pas été retenu sera attribué au 2ème du classement. Le procédé sera répété autant de fois que nécessaire.Le candidat pourra être attributaire de plusieurs lots s'il est l'unique candidat sur un des 5 lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bondy
Adresse postale: Hôtel de Ville — esplanade Claude Fuzier
Code postal: 93143
Commune postale: Bondy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bondy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079573
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions: Concernant le lot no 2, les critères de jugement des offres sont les
suivants:
1- valeur technique: 45 %
2- prix des prestations: 35 %
3- délai de livraison: 10 %
4-développement durable: 10 %
concernant les lots no 3,4 et 5 les critères de jugement des offres sont les
suivants:
1- prix des prestations: 40 %
2- valeur technique: 45 %
3- développement durable: 10 %
4- délai de livraison: 5 %
les sous-critères de chacun des lots sont définis dans le Règlement de la Consultation.
Renseignements administratifs:
Ville de Bondy, Service Commande publique, Hôtel de Ville, Esplanade Claude Fuzier
93143 Bondy cedex
unité monétaire utilisée, l'euro.la remise des échantillons est obligatoire, pour les lots numéros 1 et 2, sous peine de rejet de l'offre.
Ces échantillons sont à remettre dans l'offre du candidat.
La liste des échantillos est précisée à l'article 4.2 du Règlement de la Consulation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel scolaire, d'activités créatives et de jeux et jouets pour la ville de Bondy.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures scolairesminimum de 20 0000 EUR HT et maximum de 200 000 EUR HT.
Fournitures scolaires
minimum de 20 0000 EUR HT et maximum de 200 000 EUR HT.
Brève description:
Fournitures de matériels créatifsminimum de 50 000 EUR HT et maximum de 250 000 EUR HT.
Fournitures de matériels créatifs
minimum de 50 000 EUR HT et maximum de 250 000 EUR HT.
Brève description:
Jouets de 0 à 3 anssans minimum et maximum de 50 000 EUR HT.
Jouets de 0 à 3 ans
sans minimum et maximum de 50 000 EUR HT.
Brève description:
Jouets de 3 ans et plussans minimum et maximum de 45 000 EUR HT.
Jouets de 3 ans et plus
sans minimum et maximum de 45 000 EUR HT.
Brève description:
Jeux de sociétésans minimum et maximum de 35 000 EUR HT.
Jeux de société
sans minimum et maximum de 35 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Les candidats peuvent postuler sur un ou plusieurs lots.
Un titulaire ne pourra être attributaire que d'un seul lot.
Dans l'hypothèse ou un candidat serait attributaire de plusieurs lots suite à l'analyse des offres, il lui sera attribué le lot avec le montant maximum le plus élevé. Le lot ou il n'aura pas été retenu sera attribué au 2ème du classement. Le procédé sera répété autant de fois que nécessaire.
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Le candidat pourra être attributaire de plusieurs lots s'il est l'unique candidat sur un des 5 lots.
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 160103
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent);
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Dc1 ou équivalent).
— Renseignements sur le respect de l'obligation de respecter l'égalité entre les femmes et les hommes mentionnée à l'article L. 1146-1 du code du travail et à l'article L. 2242-5 du code de travail (Dc1 ou équivalent).
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent);
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics (Dc2 ou équivalent):
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— la présentation de quelques références significatives ;.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget Ville. Paiement à 30 jours à réception des factures.
Autres conditions particulières:
Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion professionnelle par
l'activité économique.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.info
Un dossier papier sera remis aux candidats qui en feront la demande contre paiement.
Critère: 1. Prix des prestations % (45)
2. Valeur technique % (35)
3. Délai de livraison % (10)
4. Développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930010000019
Contact
Point de contact: Mme Thomassin Sylvine, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Ville de Bondy: service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Claude-Fuzier
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 160103
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions: Concernant le lot no 2, les critères de jugement des offres sont les
suivants:
1- valeur technique: 45 %
2- prix des prestations: 35 %
3- délai de livraison: 10 %
4-développement durable: 10 %
concernant les lots no 3,4 et 5 les critères de jugement des offres sont les
1- prix des prestations: 40 %
2- valeur technique: 45 %
3- développement durable: 10 %
4- délai de livraison: 5 %
les sous-critères de chacun des lots sont définis dans le Règlement de la Consultation.
Renseignements administratifs:
Ville de Bondy, Service Commande publique, Hôtel de Ville, Esplanade Claude Fuzier
93143 Bondy cedex
unité monétaire utilisée, l'euro.la remise des échantillons est obligatoire, pour les lots numéros 1 et 2, sous peine de rejet de l'offre.
Ces échantillons sont à remettre dans l'offre du candidat.
La liste des échantillos est précisée à l'article 4.2 du Règlement de la Consulation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 048-079573 (2016-03-04)
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