Fourniture de matériels roulants et maintenance

Commune de Niort

L'objet de ces marchés est la fourniture et la maintenance de matériels roulants d'entretien des espaces publics, des espaces naturels et de manutention pour les services de la ville de Niort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-03 Avis de marché
2017-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses
Numéro de référence: DCPL-2016-57
Brève description:
L'objet de ces marchés est la fourniture et la maintenance de matériels roulants d'entretien des espaces publics, des espaces naturels et de manutention pour les services de la ville de Niort.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses 📦
Arroseuses de voirie 📦
Véhicules électriques 📦
Tracteurs 📦
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole 📦
Chariots élévateurs 📦
Matériel de marquage routier 📦
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348739
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande — mini en quantité 1/maxi 3 sur la durée du marché. Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base décrite au cahier des charges et aux prestations supplémentaires éventuelles décrites au cahier des charges. pse n° 1: maintenance full service 5 ans, pse n° 2: formation des mécaniciens du garage communautaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayeuses compact 5 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Cellule motrice, module de balayage frontal, de balayage, d'aspiration.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande — mini en quantité 1/maxi 3 sur la durée du marché.
Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base décrite au cahier des charges et aux prestations supplémentaires éventuelles décrites au cahier des charges.
pse n° 1: maintenance full service 5 ans,
pse n° 2: formation des mécaniciens du garage communautaire.
Intitulé du lot: Laveuse de voirie à eau chaude
Numéro du lot: 2
Brève description: Cellule motrice, module de lavage, décapage frontal, potence de lavage.
Informations complémentaires:
pse n° 1: maintenance full service 5 ans.
Est toutefois autorisée la variante suivante:
Matériel de démonstration récent (<100 heures de fonctionnement).
Intitulé du lot: Triporteurs à motorisation thermique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Triporteurs à motorisation thermique pour le transport de l'agent à l'abri des intempéries, des outils, chargement et déchargement facile.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande — sur 4 ans: mini 2/maxi 10.
En application de l'article 58 du décret du 25.3.2016, le règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges.
Intitulé du lot: Tracteur agricole avec épareuse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Tracteur destiné à l'entretien des espaces naturels, opération de broyage, taille de haies.
Matériel équipé avec épareuse, broyeur et sécateur.
Description des options:
Le lot 4 est un marché à tranches:
Tranche ferme: le tracteur agricole.
Tranche optionnelle: l'épareuse.
Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle du lot n° 4, l'épareuse, est de 6 mois à compter de la notification.
Informations complémentaires:
Matériel de démonstration récent (<100 heures de fonctionnement) sur la tranche ferme, lot 4.
Reprise de matériel.
Intitulé du lot: Remorque agricole 4 à 5 tonnes
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel destiné au transport de matériaux "Verts" (bois, terre, foin...).
Intitulé du lot: Chariot élévateur tout terrain à bras télescopique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Matériel destiné à une utilisation extérieure sur le parc des expositions de Noron à Niort. Permettra le déplacement du matériel d'exposition.
Reprise de matériel.
Informations complémentaires:
pse n° 3: nacelle.
Le règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport au cahier des charges.
Est autorisée la variante:
Matériel de démonstration récent <100 h.
Intitulé du lot: Matériel de marquage routier
Numéro du lot: 7
Brève description: Machine de marquage routier à utilisation urbaine.
Intitulé du lot: Remorque porte engin
Numéro du lot: 8
Brève description: Remorque porte engins 7 tonnes avec plateau basculant.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les éléments suivants:
Un formulaire DC1 version mars 2016 joint au dossier de consultation des entreprises, ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.15 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(s) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera(ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Niort.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755
Point de contact: M. Benoît Taris
Courrier électronique: achats@mairie-niort.fr 📧
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse postale: Service des marchés — Ville de Niort — Hôtel Administratif — bâtiment Triangle — 3ème étage — porte T 303 — 1 place Martin Bastard — CS 58755
Point de contact: Service des marchés

Référence
Informations complémentaires
Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Les entreprises peuvent retirer librement le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_krX1kaA9eU
Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort: www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification: nom de l'organisme, nom de la personne physique téléchargeant les documents, adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. Ceci afin de permettre notamment la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
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Les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit par voie dématérialisée soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
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Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 1.1.2017.
Démonstration:
Les candidats aux lots 1, 2, 3, 4 et 6 seront invités à réaliser une démonstration du matériel proposé dans le cadre de leurs offres.
Cette présentation s'effectuera sur prise de rendez-vous entre le 14 et le 25.11.2016 (semaines 46 et 47),dans les locaux de la ville de Niort, au sein du département des Deux-Sèvres ou, à défaut dans un département limitrophe.
Si le matériel proposé est déjà dans le parc municipal, la démonstration n'aura pas lieu.
Reprise de matériel.
Pour la remise de leur offre, les candidats sont invités à voir le matériel à reprendre des lots 4, 5 et 6. Pour ce faire ils devront au préalable convenir d'un rendez-vous, uniquement durant les semaines 41 et 42.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 194-348739 (2016-10-03)
Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 592958.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035041
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348739
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande-mini en quantité 1/maxi 3 sur la durée du marché. PSE n° 1: maintenance full service 5 ans. PSE n° 2: formation des mécaniciens du garage communautaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayeuses compact 5 m³
Brève description:
Balayeuses compact 5 m³: cellule motrice, module de balayage frontal, de balayage, d'aspiration.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande-mini en quantité 1/maxi 3 sur la durée du marché.
PSE n° 1: maintenance full service 5 ans.
PSE n° 2: formation des mécaniciens du garage communautaire.
PSE n° 1: maintenance full service.
PSE n° 2: formation des mécaniciens du garage communautaire. Est toutefois autorisée une variante: matériel de démonstration récent.
Brève description:
Triporteurs à motorisation thermique pour le transport de l'agent à l'abri des intempéries, des outils, chargement et déchargement utile.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande- sur 4 ans: mini 2/maxi 10.
Brève description:
Tracteur destiné à l'entretien des espaces naturels, opération de broyage, taille de haies. Matériel équipé avec épareuse, broyeur et sécateur.
Description des options:
Marché à tranches: tranche ferme le tracteur agricole.
Tranche optionnelle: l'épareuse délai affermissement de la tranche optionnelle est de 6 mois à compter de la notification.
Informations complémentaires:
En application de l'article 58 du décret du 25.3.2016, le règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges. Est toutefois autorisée la variante suivant: matériel de démonstration récent sur la tranche ferme du lot reprise de matériel.
Afficher plus
Brève description: Matériel destiné au transport de matériaux «Verts» (bois terre foin...).
Informations complémentaires:
En application de l'article 58 du décret du 25.3.2016, le règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comprenant des variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges. Est toutefois autorisée la variante suivante: matériel de démonstration récent-reprise de matériel.
Afficher plus
Brève description:
Matériel destiné à une utilisation extérieure sur le parc des expositions de Noron à Niort. Permettra le déplacement du matériel d'exposition-reprise de matériel.
Informations complémentaires:
PSE n° 3: nacelle – le règlement de la consultation interdit expressément la présentation d'offres comportant des variantes par rapport au cahier des charges. Est autorisée une variante: matériel de démonstration récent.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Reprise de matériel non déduite des montants attribués pour les lots ci-après, net de toute taxe en euros:
Lot 4: 9 600 EUR.
Lot 5: 1 700 EUR.
Lot 6: 12 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2017/S 021-035041 (2017-01-27)
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