Fourniture de matériels horticoles et agricoles nécessaires aux services municipaux de la ville de Villeurbanne

Ville de Villeurbanne

La présente consultation concerne l'achat de matériels horticoles et agricoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-14 Avis de marché
2016-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Quantité ou étendue:
Le présent marché est alloti en 3 lots:lot 1: matériels horticoles et agricoles de traction et de coupelot 2: petits matériels portatifs pour les espaces vertslot 3: autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces vertsles montants annuels HT des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Lot 1: matériels horticoles et agricoles de traction et decoupemontant minimum:25 000 euros Ht/ montant maximum: 50 000 euros HtLot 2: petits matériels portatifs pour les espaces vertsmontant minimum:8 000 euros Ht/ montant maximum: 15 000 euros HtLot 3: autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces vertsmontant minimum:15 000 euros Ht/ montant maximum: 30 000 euros (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon, BP 65051
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093303
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, S'Agissant de marchés à bons de commandes, il s'agit d'accords cadres mono attributaire au sens de la directive 2004/18 criteres d'attributions: Ces critères et poids de pondération sont identiques pour les 3 lots. Unité monétaire utilisée, l'euro.1) La durée du marché débutera à compter de sa date de notification, et pour une durée de 4 ans. 2) Critères de sélection de la candidature: — moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations — qualité des références se rapportant à l'objet du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation concerne l'achat de matériels horticoles et agricoles.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériels horticoles et agricoles de traction et de coupe.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits matériels portatifs pour les espaces verts.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces verts.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est alloti en 3 lots:
lot 1: matériels horticoles et agricoles de traction et de coupe
lot 2: petits matériels portatifs pour les espaces verts
lot 3: autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces verts
les montants annuels HT des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Lot 1: matériels horticoles et agricoles de traction et de
coupe
montant minimum:25 000 euros Ht/ montant maximum: 50 000 euros Ht
Lot 2: petits matériels portatifs pour les espaces verts
montant minimum:8 000 euros Ht/ montant maximum: 15 000 euros Ht
Lot 3: autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces verts
montant minimum:15 000 euros Ht/ montant maximum: 30 000 euros (H.T.).
Numéro de référence: 5579_5581
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour chaque lot, le candidat fournit la Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, datée et signée.
Situation économique et financière:
Pour chaque lot, le candidat fournit la déclaration de candidature (modèle ville de Villeurbanne) dûment complétée.
Ce document propre à la ville de Villeurbanne, utilisé par les candidats établis en France et ceux établis à l'étranger, regroupe l'ensemble des renseignements contenus dans l'imprimé Dc2.
Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
— Déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution des prestations.
Pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
Pour chaque lot, le candidat doit fournir des références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des trois dernières années.
Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau contenu dans la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne:
— montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence
— descriptif de la fourniture livrée
— date
— destinataire (public ou privé)
les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie, ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement propre, délai de paiement conformément à la réglementation en vigueur au moment du lancement de la consultation, avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Prix % (60)
2. Valeur technique appréciée au regard de la qualité des fiches techniques et du mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Mairie de Villeurbanne: Melle Cohen Jessica
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Téléphone: +33 472658098 📞
Courrier électronique: jessica.cohen@mairie-villeurbanne.fr 📧
Nom: Ville de Villeurbanne: Melle Jessica Cohen
Mairie de Villeurbanne: Direction des affaires juridiques, des assurances, de la commande publique et du patrimoine
Adresse postale: BP 65051

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 5579_5581
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, S'Agissant de marchés à bons de commandes, il s'agit d'accords cadres mono attributaire au sens de la directive 2004/18
criteres d'attributions: Ces critères et poids de pondération sont identiques pour les 3 lots.
Unité monétaire utilisée, l'euro.1) La durée du marché débutera à compter de sa date de notification, et pour une durée de 4 ans.
2) Critères de sélection de la candidature:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 056-093303 (2016-03-14)
Avis d'attribution de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 235 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — place Lazare Goujon
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254545
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093303
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels horticoles et agricoles de traction et de coupe
Petits matériels portatifs pour les espaces verts
Autres matériels de travail du sol, entretiens des gazons et remorques pour les espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune — 69100 Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique appréciée au regard de la qualité des fiches techniques et du mémoire technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-19 📅
2016-06-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 141-254545 (2016-07-20)