Fourniture de matériels et matériaux de construction
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations relatives à la fourniture de matériels et matériaux de construction de l'INSA Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Quincaillerie › Serrurerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-20 | Avis de marché |
| 2017-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 2016-26
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Articles de quincaillerie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Adresse postale: avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: mickael.ciron@insa-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5Zi8aiuqQi 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372660
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures électriques.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Fournitures de serrurerie et quincaillerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de serrurerie et quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description des options:
Intitulé du lot: Fournitures de peinture, signalétique, accessibilité
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de peinture, signalétique, accessibilité.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de chauffage, ventilation, climatisation et plomberie
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de chauffage, ventilation, climatisation et plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
INSA Rouen, Avenue de l'Université 76800 Saint-Étienne-du -Rouvray.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: INSA Rouen.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5Zi8aiuqQi 🌏
Point de contact: Pole Commande Publique et Dépenses
Téléphone: +33 232956504 📞
Courrier électronique: mickael.ciron@gmail.com 📧
Fax: +33 232956619 📠
Pays: fr232 🏙️
Adresse Internet: http://www.insa-rouen.fr 🌏
: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 0232081271 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 0240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 206-372660 (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 2016-26
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations relatives à la fourniture de matériels et matériaux de construction de l'INSA Rouen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Articles de quincaillerie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Adresse postale: avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: mickael.ciron@insa-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5Zi8aiuqQi 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372660
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
L'ouverture des plis se fera en présence du responsable du pole de la commande publique et de l'assistante à la direction du patrimoine.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures électriques.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté d'apporter des modifications (articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-I-4° du décret n° 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de serrurerie et quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté d'apporter des modifications (articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4° du décret n° 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de peinture, signalétique, accessibilité.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de chauffage, ventilation, climatisation et plomberie
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de chauffage, ventilation, climatisation et plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
INSA Rouen, avenue de l'Université, 76800…
… Saint Étienne du Rouvray.
… Saint-Étienne-du-Rouvray.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent.
La déclaration du candidat dûment signée modèle DC2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence spécifique.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, les coordonnées du destinataire public ou privé;
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: INSA Rouen.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis se fera en présence du responsable du pole de la commande publique et de l'assistante à la direction du patrimoine.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5Zi8aiuqQi 🌏
Point de contact: Pole Commande Publique et Dépenses
Téléphone: +33 232956504 📞
Courrier électronique: mickael.ciron@gmail.com 📧
Fax: +33 232956619 📠
Pays: fr232 🏙️
Adresse Internet: http://www.insa-rouen.fr 🌏
: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour toute la durée du marché public au sens de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les accords-cadres fixent toutes les stipulations contractuelles, ils sont exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 2.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Le marché public est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU) de même à titre accessoire, l'INSA pourra commander sur le catalogue public pour les produits non mentionnés au BPU.
La description des prestations se trouve au CCP.
L'accord-cadre est d'une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché public au titulaire.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'INSA Rouen reconduit automatiquement l'accord-cadre.
Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Par contre, l'INSA Rouen se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire.
La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 15 jours par lettre recommandée avec accusé de réception avant la fin de chaque période en cours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 0232081271 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 0240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 206-372660 (2016-10-20)
Avis d'attribution de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliqu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070631
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372660
Numéro JO-S: 39
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Facilite d'utilisation de la plateforme internet dediee aux commandes tout au long du marche
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Pourcentage de remise sur catalogue
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-20 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Source: OJS 2017/S 039-070631 (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations relatives à la fourniture de matériels et matériaux de construction de l'insa Rouen.
Valeur totale du marché: 111357.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliqu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070631
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372660
Numéro JO-S: 39
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté d'apporter des modifications (articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4° du décret no2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Insa Rouen Avenue de l'université 76800 Saint etienne du rouvray.
Insa Rouen Avenue de l'université 76800 Saint Etienne du Rouvray.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Facilite d'utilisation de la plateforme internet dediee aux commandes tout au long du marche
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Pourcentage de remise sur catalogue
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-20 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Source: OJS 2017/S 039-070631 (2017-02-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕