Le marché a pour objet la fourniture de matériels et équipements sportifs. Le marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 56, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006).le marché est un accord-cadre au sens du droit européen.
Le marché est un marché de Fournitures.
Le marché est alloti au sens de l'article 10 du Code des marchés publics et comprend 6 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-02-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantity or scope:
“Le marché est à bons de commande sur la base de prix unitaires, avec un montant minimum annuel uniquement, en application de l'article 77 du code des...”
Quantity or scope
Le marché est à bons de commande sur la base de prix unitaires, avec un montant minimum annuel uniquement, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 47 rue du Général Leclerc
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Courrier électronique: commande.publique@seineouest.fr📧
Téléphone: +33 146292958📞
Fax: +33 146295510 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057888
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“Retrait du DCE: Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement sur le site internet d'achat public soit en passant par le...”
Retrait du DCE: Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement sur le site internet d'achat public soit en passant par le site d'achat public, https://www.achatpublic.com. Préalablement au téléchargement du dce, il vous sera demandé si vous souhaitez vous identifier. Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Cependant, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au dce. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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Source: OJS 2016/S 036-057888 (2016-02-17)
Avis d'attribution de marché (2016-07-19) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: MA16010
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de matériels et équipements sportifs. Le marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de matériels et équipements sportifs. Le marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles 26-I-1°, 33, 40-III-2°, 56, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).le marché est un accord-cadre au sens du droit européen. Le marché est un marché de fournitures. Le marché est alloti au sens de l'article 10 du code des marchés publics et comprend 6 lots.
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Total value of the procurement: 33 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Hauts-de-Seine 🏙️
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254523
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057888
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
“En raison d'une insuffisance dans la définition du besoin, la commission d'appel d'offres de la ville d'Issy-les-Moulineaux a décidé de déclarer sans suite...”
En raison d'une insuffisance dans la définition du besoin, la commission d'appel d'offres de la ville d'Issy-les-Moulineaux a décidé de déclarer sans suite le lot n° 4.
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Source: OJS 2016/S 141-254523 (2016-07-19)