Fourniture de matériels et de produits d'hygiène et d'entretien au profit de la ville et du CCAS de Longjumeau

Ville de Longjumeau

Fourniture de matériels et produits pour l'hygiène et l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge au profit au profit du groupement de commande comprenant la Ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Longjumeau. Le présent accord cadre à bons de commande comporte une quarantaine de sites de livraison (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). La personne publique procède entre 3 et 6 commandes par an (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). La livraison des fournitures ne peut excéder 5 jours ouvrés à compter de la date d'envoi du bon de commande. Le titulaire du lot 1 prend à sa charge la formation du personnel tel que décrit dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Daugeron
• Paredes

Qui ?

• Ville de Longjumeau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-06	Avis de marché
2017-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2016/35-01-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Longjumeau
Adresse postale: 6 bis rue Léontine Sohier
Code postal: 91160
Commune postale: Longjumeau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-longjumeau.fr 🌏
Courrier électronique: achatpublic@longjumeau.fr 📧
Téléphone: +33 164541948 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433256
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
CPV complémentaire 39224340-3 poubelles.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Les offres seront appréciées lot par lot.
Intitulé du lot: Équipements, produits d'entretien et HACCP
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur: 100 000 EUR (HT). Il est exécuté conformément aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Pour information et sans valeur contractuelle, le montant annuel des dépenses relatives à l'objet du marché se sont élevées ces 3 dernières années à:

Lot 1

2014: 16 694 EUR HT, 2015: 20 741 EUR HT, 2016: 21 399 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 2.2.2017 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit trois (3) fois à sa date anniversaire et ce pour une période d'un (1) an par décision expresse de l'autorité territoriale. Durée maximale du marché: 4 ans.

Informations complémentaires: CPV complémentaire 39224340-3 poubelles.
Intitulé du lot: Hygiène et protection
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel défini en valeur: 120 000 EUR (HT). Il est exécuté conformément aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Lot 2

2014: 27 898 EUR HT, 2015: 18 478 EUR HT, 2016: 27 383 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires: CPV complémentaire 33711900-6 savon.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites — Ville de Longjumeau (91).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique propre de l'opérateur économique:

— la lettre de candidature désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1) téléchargeable sur minefi.gouv.fr ou équivalent.

Ou une présentation du candidat et une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015

— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, si besoin en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité professionnelle de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

— certificats de qualifications professionnelles relatifs au marché: la preuve peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, notamment par des certificats d'identité professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique — date et heure donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910345400225
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 142 rue Pierre et Marie Curie
Pays: Essonne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale: commune
Contact
Point de contact: Direction achat public
Adresse du profil d'acheteur: http://longjumeau.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://www.longjumeau.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'accord cadre.

— groupement de commande Ville (désignée coordinateur) et CCAS de Longjumeau.

— en cas de groupement conjoint, la Ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement

— critères de sélection des candidatures: voir RC

— afin d'apprécier la valeur qualitative de son offre, le candidat doit obligatoirement remettre des échantillons. La remise d'un échantillon est impérative.

Les références indiquées sur les articles échantillonnés correspondent aux références des BPU. Tous les produits signalés dans les BPU doivent être remis en échantillonnage. Ces échantillons sont gratuits.

Ces échantillons seront livrés avant la date et l'heure indiquée au présent avis selon les modalités et conditions définies dans le règlement de consultation.

L'évaluation des échantillons constitue un sous-critère de l'appréciation de la valeur technique des offres.

— les critères d'attribution sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à signature du contrat — article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 238-433256 (2016-12-06)

Avis d'attribution de marché (2017-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels et produits pour l'hygiène et l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge au profit au profit du groupement de commande comprenant la Ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Longjumeau. Le présent accord-cadre à bons de commande comporte une quarantaine de sites de livraison (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). La personne publique procède entre 3 et 6 commandes par an (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). La livraison des fournitures ne peut excéder 5 jours ouvrés à compter de la date d'envoi du bon de commande. Le titulaire du lot 1 prend à sa charge la formation du personnel tel que décrit dans le CCTP.

Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.longjumeau.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 147-304020
Se réfère à l'avis: 2016/S 238-433256
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

— groupement de commande Ville (désignée coordinateur) et CCAS de Longjumeau. — le montant total du marché indiqué à la section précédente correspond au montant total de la simulation de commande (DQE non contractuel) pour la durée maximum du marché toute possibilité de reconduction comprise. Les marchés publics attribués sont des accords-cadre à bons de commande selon articles 78 et 80 du décret 2016 360 sans minimum et avec un maximum fixé en valeur par an, à savoir 100 000 EUR HT pour le lot 1 et 120 000 EUR HT pour le lot 2 soit une valeur totale maximum des marchés de 880 000 EUR HT. — modalités de consultation: les pièces du marché sont communicables et/ou consultables, dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs. Il convient d'adresser une demande écrite auprès de la direction achat public, 6 bis rue Léontine Sohier, 91160 Longjumeau.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur: 100 000 EUR HT. Il est exécuté conformément aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Description des options:

Le marché est conclu pour un an, reconductible par période de un an dans les conditions fixées dans le CCAP (maximum 4 ans).

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel défini en valeur: 120 000 EUR HT. Il est exécuté conformément aux articles 78 et 80 du décret 2016-360 par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition de la Vile concernant l'organisation et la gestion des commandes et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures prises dans le cadre du présent marché pour la protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance technique des produits proposés au regard des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Longjumeau
Contact
Adresse Internet: http://longjumeau.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le montant total du marché indiqué à la section précédente correspond au montant total de la simulation de commande (DQE non contractuel) pour la durée maximum du marché toute possibilité de reconduction comprise.

Les marchés publics attribués sont des accords-cadre à bons de commande selon articles 78 et 80 du décret 2016 360 sans minimum et avec un maximum fixé en valeur par an, à savoir 100 000 EUR HT pour le lot 1 et 120 000 EUR HT pour le lot 2 soit une valeur totale maximum des marchés de 880 000 EUR HT.

— modalités de consultation: les pièces du marché sont communicables et/ou consultables, dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs. Il convient d'adresser une demande écrite auprès de la direction achat public, 6 bis rue Léontine Sohier, 91160 Longjumeau.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 147-304020 (2017-07-31)

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