Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm.
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro ht pour le lot 1 et 90 000 euro ht pour le lot 2 pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 16130
Brève description:
“Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr302 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420582
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la CAO ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre...”
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la CAO ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: 1er trimestre 2017. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: articles 110 à 132 du décret no 2016-360 du 25/03/16 relatif aux marchés publics (articles 110 à 113: avances, article 114: acomptes, articles 115 à 121: régime des paiements, articles 122 à 126: garanties, articles 127 a 132: cessions ou nantissements). Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix révisables trimestriellement pour les prix des B.P.U et ajustable pour les prix catalogue. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: les acomptes seront réglés selon les modalités définies au C.C.P. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Modalités de financements: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.
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Source: OJS 2016/S 231-420582 (2016-11-25)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm 2 lots. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande...”
Brève description
Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm 2 lots. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
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Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement de plomberie📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217002
Se réfère à l'avis: 2016/S 231-420582
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable à l'hôtel communautaire, 100 avenue de Londres, 62411 Béthune.”
Source: OJS 2017/S 108-217002 (2017-06-06)