Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm

Artois Comm

Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm.
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro ht pour le lot 1 et 90 000 euro ht pour le lot 2 pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lorans robinetterie
• Yesss électricité

Qui ?

• Artois Comm

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-25	Avis de marché
2017-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: 16130
Brève description:

Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro ht pour le lot 1 et 90 000 euro ht pour le lot 2 pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie 📦
Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres — CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@artoiscomm.fr 📧
Téléphone: +33 321615000 📞
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420582
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la CAO ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: 1er trimestre 2017. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: articles 110 à 132 du décret no 2016-360 du 25/03/16 relatif aux marchés publics (articles 110 à 113: avances, article 114: acomptes, articles 115 à 121: régime des paiements, articles 122 à 126: garanties, articles 127 a 132: cessions ou nantissements). Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix révisables trimestriellement pour les prix des B.P.U et ajustable pour les prix catalogue. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: les acomptes seront réglés selon les modalités définies au C.C.P. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Modalités de financements: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm.

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro ht pour le lot 1 et 90 000 euro ht pour le lot 2 pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de plomberie sanitaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Matériel de plomberie sanitaire.

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro ht pour le lot 1 pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction

Les fournitures sont principalement: des receveurs, équipement de vidage, robinetterie, cabines de douche, lave mains, vidoir, urinoirs, cuvette, éviers meubles et ballons ECS.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée de l'accord cadre: 1 an à compter de la notification, reconductible par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Matériels d'électricité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Matériels d'électricité.

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 90 000 euro ht pour le lot 2 pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Les fournitures sont principalement des lampes, réglettes plafonniers, interrupteurs différentiels, disjoncteurs, cartouches fusibles, blocs autonomes d'éclairage, bornes de connexion, différentes sections de câbles et gaines et coffrets.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et article 51 de l'ordonnance 2015-899 du 25.7.2015: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 231-420582 (2016-11-25)

Avis d'attribution de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels de plomberie sanitaire et d'électricité pour les équipements d'Artois Comm 2 lots. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement de plomberie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217002
Se réfère à l'avis: 2016/S 231-420582
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'hôtel communautaire, 100 avenue de Londres, 62411 Béthune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel électrique
Brève description: Fourniture de matériel électrique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Fax: +33 059542445 📠
Source: OJS 2017/S 108-217002 (2017-06-06)

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