Fourniture de matériels de fonte de voirie et d'assainissement
Ville d'Angers
Ces fournitures de matériels de fonte de voirie et d'assainissement permettront l'aménagement, l'entretien et la maintenance du patrimoine de la ville d'Angers et sont entre autre:
— des regards de chaussée, de parking et trottoir,
— des grilles,
— des plaques de recouvrement,
— des gargouilles,
— des tuyaux ...
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Betons Libaud
- • Lntp
- • Martin Rondeau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-29 | Avis de marché |
| 2016-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: V16VOISTMATERFONTE
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 80011
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267326
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Regards série lourde
Numéro du lot: 1
Brève description: Regards série lourde.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Regards de parkings et trottoirs.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fontes diverses et tuyaux acier: caniveaux, gargouilles, sabots
Numéro du lot: 3
Brève description: Fontes diverses et tuyaux acier: caniveaux, gargouilles, sabots.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers, direction de la commande publique
Adresse postale: Pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à 49100 Angers — (horaires: 9:00-12:30/13:30-17:00)/pour les envois par poste: BP 80011
Commune postale: Angers Cedex 02
Code postal: 49020
Courrier électronique: marche.juridique@ville.angers.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allé de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allé de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 148-267326 (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: V16VOISTMATERFONTE
Brève description:
Ces fournitures de matériels de fonte de voirie et d'assainissement permettront l'aménagement, l'entretien et la maintenance du patrimoine de la ville d'Angers et sont entre autre:
— des regards de chaussée, de parking et trottoir,
— des grilles,
— des plaques de recouvrement,
— des gargouilles,
— des tuyaux ...
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 80011
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267326
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Les pièces demandées à l'appui de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation téléchargeable gratuitement sur https://alm.marches-securises.fr.
La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) ou en marché public simplifié (formulaire DUM).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Numéro de la consultation: V16VOISTMATERFONTE.
Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement de la ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union Européenne. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Prix unitaires révisables annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune forme de groupement d'opérateurs économiques n'est exigée par l'acheteur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces fournitures de matériels de fonte de voirie et d'assainissement permettront l'aménagement, l'entretien et la maintenance du patrimoine de la ville d'Angers et sont entre autre:
— des regards de chaussée, de parking et trottoir,
— des grilles,
— des plaques de recouvrement,
— des gargouilles,
— des tuyaux ...
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Intitulé du lot: Regards série lourde
Numéro du lot: 1
Brève description: Regards série lourde.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Regards de parkings et trottoirs
Numéro du lot: 2
Brève description: Regards de parkings et trottoirs.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fontes diverses et tuyaux acier: caniveaux, gargouilles, sabots
Numéro du lot: 3
Brève description: Fontes diverses et tuyaux acier: caniveaux, gargouilles, sabots.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— adresse électronique valide et régulièrement consultée,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Montant des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le type de produit. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Les délais de livraison des fournitures seront fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché et ne pourront excéder le délai de livraison maximum fixé par le titulaire dans son acte d'engagement.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers, direction de la commande publique
Adresse postale: Pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à 49100 Angers — (horaires: 9:00-12:30/13:30-17:00)/pour les envois par poste: BP 80011
Commune postale: Angers Cedex 02
Code postal: 49020
Courrier électronique: marche.juridique@ville.angers.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les pièces demandées à l'appui de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation téléchargeable gratuitement sur https://alm.marches-securises.fr.
La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) ou en marché public simplifié (formulaire DUM).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Numéro de la consultation: V16VOISTMATERFONTE.
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Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement de la ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'union Européenne. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
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Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Prix unitaires révisables annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune forme de groupement d'opérateurs économiques n'est exigée par l'acheteur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allé de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allé de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 148-267326 (2016-07-29)
Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424223
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267326
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-09 📅
2016-11-10 📅
2016-11-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allé de l'Île-Gloriett, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allé de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2016/S 233-424223 (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces fournitures de matériel de fonte de voirie et d'assainissement permettront l'aménagement, l'entretien et la maintenance du patrimoine de la Ville d'Angers entre autre:
— des regards de chaussée, de parking et trottoir,
— des grilles,
— des plaques de recouvrement,
— des gargouilles,
— des tuyaux ...
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424223
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267326
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Date de la signature des marchés: 7.11.2016. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Les montants attribués sont issu d'une simulation de commande. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces fournitures de matériel de fonte de voirie et d'assainissement permettront l'aménagement, l'entretien et la maintenance du patrimoine de la Ville d'Angers entre autre:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Fontes diverses et tuyaux acier: caniveaux, gargouilles et sabots.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-09 📅
2016-11-10 📅
2016-11-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de la signature des marchés: 7.11.2016. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Les montants attribués sont issu d'une simulation de commande. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allé de l'Île-Gloriett, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allé de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2016/S 233-424223 (2016-11-30)
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