Fourniture de matériels de conditionnement pour les archives départementales du Finistère

Département du Finistère

Fourniture de matériels de conditionnement pour les archives départementales du Finistère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-03 Avis de marché
2016-10-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Quantité ou étendue:
Les prestations du marché font l'objet de 7 lots:Lot no 1: Boîtes ouverture à plat.Lot no 2: Boîtes ouverture par le haut.Lot no 3: Boîtes pour fiches.Lot no 4: Boîtes pour plaques de verre, rangement à l'horizontal.Lot no 5: Chemises dossiers rainurées.Lot no 6: Pochettes transparentes, pochettes une face transparente / une face papier et pochettes papier avec collage.Lot no 7: Papier permanent de conservation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Finistère
Adresse postale: 32 boulevard Dupleix, CS 29029
Code postal: 29196
Commune postale: Quimper Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041623
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats, soit par téléchargement sur le site internet: http://www.e-megalisbretagne.org sous référence Dcsj16condad29, soit sur demande auprès des services administratifs mentionnés ci-dessous. Remise des offres et des candidatures: — soit par voie électronique: http://www.e-megalisbretagne.org; — soit sur support papier: les offres devront être remises contre récépissé aux Archives départemental du Finistère, ou, si elles sont envoyées par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, à: Archives départementales du Finistère, 5 allée Henri Bourde de la Rogerie, Cité administrative de Ty Nay, 29000 Quimper; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels de conditionnement pour les archives départementales du Finistère.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Boîtes ouverture à plat
Brève description: Boîtes ouverture à plat.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Mini: 11 000 EUR HTmaxi: sansLa durée du marché est de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Mini: 11 000 EUR HT
maxi: sans
La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Boîtes ouverture par le haut
Brève description: Boîtes ouverture par le haut.
Informations complémentaires sur les lots:
Mini: 3 000 EUR HTmaxi: sansLa durée du marché est de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Mini: 3 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Boîtes pour fiches
Brève description: Boîtes pour fiches.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Boîtes pour plaques de verre, rangement à l'horizontal
Brève description: Boîtes pour plaques de verre, rangement à l'horizontal.
Informations complémentaires sur les lots:
Mini: 1 000 EUR HTmaxi: sansLa durée du marché est de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Mini: 1 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chemises dossiers rainurées
Brève description: Chemises dossiers rainurées.
Informations complémentaires sur les lots:
Mini: 2 000 EUR HTmaxi: sansLa durée du marché est de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Mini: 2 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pochettes transparentes, pochettes une face transparente / une face papier et pochettes papier avec collage
Brève description:
Pochettes transparentes, pochettes une face transparente / une face papier et pochettes papier avec collage.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Papier permanent de conservation
Brève description: Papier permanent de conservation.
Informations complémentaires sur les lots:
Mini: 5 000 EUR HTmaxi: sansLa durée du marché est de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Mini: 5 000 EUR HT
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations du marché font l'objet de 7 lots:
Lot no 1: Boîtes ouverture à plat.
Lot no 2: Boîtes ouverture par le haut.
Lot no 3: Boîtes pour fiches.
Lot no 4: Boîtes pour plaques de verre, rangement à l'horizontal.
Lot no 5: Chemises dossiers rainurées.
Lot no 6: Pochettes transparentes, pochettes une face transparente / une face papier et pochettes papier avec collage.
Lot no 7: Papier permanent de conservation.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCSJ16CondAD29

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la déclaration du candidat: imprimés conseillés Dc1 à compléter à signer — dc2 à compléter,
— références de la société de moins de 3 ans pour des prestations similaires, le cas échéant,
— copie(s) de(s) jugement(s) en cas de redressement judicaire,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
Ne seront pas admises, les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes.
Capacité technique et professionnelle:
Ne seront pas admises, les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget départemental.
— marché à prix unitaires, révisables selon les modalités de l'article 5.2 du ccap.
— paiement par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours sur le budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Archives départemental du Finistère
Adresse postale: 5 allée Henri Bourde de la Rogerie Citée administrative de Ty Nay
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Point de contact: Colomer-Jacob Christine
Téléphone: +33 0298959191 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCSJ16CondAD29
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats, soit par téléchargement sur le site internet: http://www.e-megalisbretagne.org sous référence Dcsj16condad29, soit sur demande auprès des services administratifs mentionnés ci-dessous.
Remise des offres et des candidatures:
— soit par voie électronique: http://www.e-megalisbretagne.org;
— soit sur support papier: les offres devront être remises contre récépissé aux Archives départemental du Finistère, ou, si elles sont envoyées par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, à: Archives départementales du Finistère, 5 allée Henri Bourde de la Rogerie, Cité administrative de Ty Nay, 29000 Quimper;
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 22321282 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 026-041623 (2016-02-03)
Avis d'attribution de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels de conditionnement pour le stockage des collections des Archives départementales du Finistère.
Valeur totale du marché: 27 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Quimper
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: archives.departementales@finistere.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-354983
Se réfère à l'avis: 2016/S 026-041623
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Les prestations sont scindées en 5 lots comportant chacun un montant minimum et aucun montant maximum, exprimé par an et en euros (HT). Lot 1: minimum 11 000 EUR Lot 2: minimum 3 000 EUR Lot 4: minimum 1 000 EUR Lot 5: minimum 2 000 EUR Lot 7: minimum 5 000 EUR Les montants mentionnés au 5.2.4 de chaque lot correspondent aux montants estimés par année. Suite au classement sans suite des lots 3 et 6, il a été fait une consultation sous forme de procédure adaptée avec mise en concurrence.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Boites ouverture à plat
Brève description: Boites de conditionnement avec ouverture à plat.
Intitulé du lot: Boites ouverture par le haut
Brève description: Boites de conditionnement avec ouverture par le haut.
Intitulé du lot: Boites pour plaques de verre, rangement à l'horizontale
Brève description: Boites de conditionnement pour plaques de verre, rangement à l'horizontale.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅
2016-09-02 📅
2016-09-05 📅

Référence
Informations complémentaires
Les prestations sont scindées en 5 lots comportant chacun un montant minimum et aucun montant maximum, exprimé par an et en euros (HT).
Lot 1: minimum 11 000 EUR
Lot 2: minimum 3 000 EUR
Lot 4: minimum 1 000 EUR
Lot 5: minimum 2 000 EUR
Lot 7: minimum 5 000 EUR
Les montants mentionnés au 5.2.4 de chaque lot correspondent aux montants estimés par année.
Suite au classement sans suite des lots 3 et 6, il a été fait une consultation sous forme de procédure adaptée avec mise en concurrence.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 197-354983 (2016-10-07)
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Fournisseurs:
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