Fourniture de matériel spécifique à la scène — 2 lots

Ville de Nice

La consultation a pour objet: fourniture de materiel specifique a la scene — 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-25 Avis de marché
2016-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Quantité ou étendue:
Les différents lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum.La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106638
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
A/ Jugement des offres Le prix (60 %) — ce critère est noté sur 20 Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans la BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue. Le délai de garantie (30 %) — ce critère est noté sur 20 Extension du délai de garantie sur le matériel acheté en investissement référencés dans le cadre de réponse appréciée au regard du cadre de réponse complété par le candidat Si le candidat ne propose aucun délai d'extension, il obtiendra la note zéro non éliminatoire à cet item. Le délai minimum de garantie est la garantie constructeur variable d'un matériel à l'autre. Si le candidat répond en indiquant une fourchette c'est le nombre de mois le moins élevé qui sera pris en compte pour analyser son offre Au delà de 12 mois de garantie proposée il n'y aura aucune valorisation de points. Le candidat propose dans le cadre de réponse un délai d'extension de garantie pouvant varier de zéro à 12 mois. Sa note sur 20 sera calculée en faisant la moyenne des points obtenus à chacun des articles pour lesquels il est demandé une extension de garantie. Les performances en matière de protection de l'environnement (10 %) — ce critère est noté sur 20 Moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion des dechets lies a L'Activite du marche note sur 20 Ce critère est noté au vu des éléments portés dans le cadre de réponse Le candidat indiquera les mesures mises en place pour assurer la gestion des déchets, notamment, — la limitation; — le tri; — la valorisation; Le candidat joindra les justificatifs sur le tri et la valorisation permettant de valider sa réponse. Si absence de justificatif, la note sera égale à 0 pour l'item concerné. En l'absence complète de réponse sur un item la sera égale à 0 pour l'item concerné. En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché. B/ Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. C/ Conditions de remise des plis: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades,cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: fourniture de materiel specifique a la scene — 2 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel de sonorisation.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 45 000,00 euroMontant maximum (H.T.). : 335 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 45 000,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 335 000,00 euro.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel d'éclairage scénique.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum (H.T.). : 49 000,00 euroMontant maximum (H.T.). : 550 000,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 49 000,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 550 000,00 euro.
Quantité ou étendue:
Les différents lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum.
La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Description des options:
Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
Le nombre de reconductions possibles est de 3.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VDN-15-1613
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent: Elle devra être complétée, datée et signée.
Déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée
pouvoirs (cas des marchés à bons de commande avec maximum): Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures: Présentation d'une liste de principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché: fonds propres
délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Comptable assignataire: M. L'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.
Prix: révisables
prix catalogue: ajustable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (%) (60)
2. Le délai de garantie (%) (30)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement (%) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Nice
Nom: uniquement par mail à: michele.trietti@nicecotedazur.org / dao@nicecotedazur.org
Ville de Nice
Adresse postale: dga Culture et Patrimoine/Direction de l'opéra et du Conservatoire/Opéra de Nice/Pôle finances marchés 9 Rue Raoul Bosio
Téléphone: +33 497134471 📞
Fax: +33 493856020 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: direction Contrats Publics/Marchés publics 45 Rue Gioffredo
Point de contact: Nice Cedex 4
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VDN-15-1613
Informations complémentaires
A/ Jugement des offres
Le prix (60 %) — ce critère est noté sur 20
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans la BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue.
Le délai de garantie (30 %) — ce critère est noté sur 20
Extension du délai de garantie sur le matériel acheté en investissement référencés dans le cadre de réponse appréciée au regard du cadre de réponse complété par le candidat
Si le candidat ne propose aucun délai d'extension, il obtiendra la note zéro non éliminatoire à cet item.
Le délai minimum de garantie est la garantie constructeur variable d'un matériel à l'autre.
Si le candidat répond en indiquant une fourchette c'est le nombre de mois le moins élevé qui sera pris en compte pour analyser son offre
Au delà de 12 mois de garantie proposée il n'y aura aucune valorisation de points.
Le candidat propose dans le cadre de réponse un délai d'extension de garantie pouvant varier de zéro à 12 mois.
Sa note sur 20 sera calculée en faisant la moyenne des points obtenus à chacun des articles pour lesquels il est demandé une extension de garantie.
Les performances en matière de protection de l'environnement (10 %) — ce critère est noté sur 20
Moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion des dechets lies a L'Activite du marche note sur 20
Ce critère est noté au vu des éléments portés dans le cadre de réponse
Le candidat indiquera les mesures mises en place pour assurer la gestion des déchets, notamment,
— la limitation;
— le tri;
— la valorisation;
Le candidat joindra les justificatifs sur le tri et la valorisation permettant de valider sa réponse.
Si absence de justificatif, la note sera égale à 0 pour l'item concerné.
En l'absence complète de réponse sur un item la sera égale à 0 pour l'item concerné.
En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.
B/ Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
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Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
C/ Conditions de remise des plis:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
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Conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades,cades ou Xades).
Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2016/S 062-106638 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Numéro de référence: VDN 15-1613
Brève description: La consultation a pour objet la fourniture de matériel spécifiques à la scène.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de sonorisation 📦
Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 0497134470 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362795
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106638
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le marché est un marché à bon de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur. Lot 1: les montants minimums et maximums sont: — montant minimum: 45 000 EUR HT, — montant maximum: 335 000 EUR HT. Lot 2: les montants minimums et maximums sont: — montant minimum: 49 000 EUR HT, — montant maximum: 550 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de sonorisation
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimums et maximums sont: montants minimum HT: 45 000 EUR, montant maximum HT: 335 000 EUR. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
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Intitulé du lot: Matériel d'éclairage scénique
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimums et maximums sont: montants minimum HT: 45 000 EUR, montant maximum HT: 335 000 EUR. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-06 📅

Référence
Informations complémentaires
La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le marché est un marché à bon de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.
Lot 1: les montants minimums et maximums sont:
— montant minimum: 45 000 EUR HT,
— montant maximum: 335 000 EUR HT.
Lot 2: les montants minimums et maximums sont:
— montant minimum: 49 000 EUR HT,
— montant maximum: 550 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 6.10.2016 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage — tél. +33.04.97.13.44.70 — fax: +33.04.97.13.29.19 — mail: noura.djebbes@nicecotedazur.org.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret — CS 800
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 201-362795 (2016-10-13)
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