Fourniture de matériel et équipement pour les terrains de grands jeux extérieurs, pour les gymnases et pour les plateaux sportifs
Le marché a pour objet la fourniture de matériel et équipement pour les terrains de grands jeux extérieurs, pour les gymnases et pour les plateaux sportifs. Le marché est un marché de fournitures, traité à prix unitaires. Le marché est un accord-cadre à bons de commande sur la base de prix unitaires, avec un montant minimum annuel de 1 000 EUR HT uniquement, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché n'est pas alloti au sens de l'article 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché n'est pas un marché à tranches.le marché prend effet à compter du 1.1.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure, pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par expresse reconduction, soit une durée maximale de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-07-22
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Avis de marché
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| 2016-12-06
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Avis d'attribution de marché
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