Fourniture de matériel de voirie et de matériels de déneigement
Conseil général du Puy-de-Dôme
Fourniture de 2 fraises à neige automotrice et d'une balayeuse aspiratrice sur châssis type TP sur châssis camion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chasse-neige et balayeuses soufflantes › Chasse-neige
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chasse-neige
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chasse-neige 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction générale des routes et de la mobilité et du patrimoine, parc technique départemental, 24 rue St-Esprit, Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079682
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de 2 fraises à neige automotrice.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'une balayeuse aspiratrice type TP sur châssis camion.
Durée de l'accord: 168 jours
Numéro de référence: 16PTD03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-04-19 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgrmp/ptd
Nom: Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique — service des marchés — 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Point de contact: Christiane Compte
Téléphone: +33 473422314 📞
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique — service des marchés — bureau D802 — 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16PTD03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129 — Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2016/S 048-079682 (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chasse-neige
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chasse-neige 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction générale des routes et de la mobilité et du patrimoine, parc technique départemental, 24 rue St-Esprit, Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079682
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au service des marchés et les offres déposées contre récépissé aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de 2 fraises à neige automotrice et d'une balayeuse aspiratrice sur châssis type TP sur châssis camion.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de 2 fraises à neige automotrice.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'une balayeuse aspiratrice type TP sur châssis camion.
Durée de l'accord: 168 jours
Numéro de référence: 16PTD03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché. Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou DC1). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles pour prestations similaires d'un volume identique à celui de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
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Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-04-19 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgrmp/ptd
Nom: Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique — service des marchés — 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Point de contact: Christiane Compte
Téléphone: +33 473422314 📞
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
Adresse postale: Direction juridique et de la commande publique — service des marchés — bureau D802 — 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16PTD03
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré au service des marchés et les offres déposées contre récépissé aux heures d'ouverture du public, soit du lundi au vendredi de 8:00 à 16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129 — Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2016/S 048-079682 (2016-03-07)
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