Fourniture de matériel d'orthèse et de prothèse sur-mesure

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture de matériel d'orthèse et de prothèse sur-mesure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chabloz Orthopedie
• Demeure Orthopédie

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-17	Avis de marché
2017-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: 16E6F038
Brève description: Fourniture de matériel d'orthèse et de prothèse sur-mesure.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312393&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-409743
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Chacun des lots sera traité sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum. Pour chaque accord-cadre à bons de commande, le nombre de titulaires sera égal à deux (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'Hôpital Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'Hôpital Nord.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale de l'accord-cadre à bons de commande (reconductions comprises) ne peut, par conséquent, excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'Hôpital Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'Hôpital Sud.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

38700 La Tronche.

38130 Échirolles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services (marché de fournitures comportant une part de prestations) de même nature que celle du contrat;

— Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (notamment documents relatifs à la certification / politique qualité).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation, qualification et expérience du personnel assigné à l'exécution
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312393&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème ou 3ème trimestre 2020 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).

A. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative. B. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement. C. La valeur totale estimée mentionnée au II.1.5 correspond à la durée maximale du marché (1 an ferme + 3 reconductions éventuelles). Ce montant est indicatif et n'engage pas le CHU Grenoble Alpes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 225-409743 (2016-11-17)

Avis d'attribution de marché (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 139 376 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-066697
Se réfère à l'avis: 2016/S 225-409743
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'hôpital Nord
Brève description: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'hôpital Nord.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
Intitulé du lot: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'hôpital Sud
Brève description: Orthèses et prothèses destinées aux services de l'hôpital Sud.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-01 📅

Référence
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital couple enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 037-066697 (2017-02-20)

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