Fourniture de matériaux pour l'entretien de plateformes aéronautiques au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air (25ème Rga) (4 lots)
Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM 33503
Fourniture de matériaux pour l'entretien de plateformes aéronautiques au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air (25ème Rga) (4 lots). Cette procédure est commune aux quatre lots désignés ci-dessous:
Lot 1: disques diamant et couronnes
lot 2: Matériaux de préparation des fonds de forme
lot 3: Peinture aéronautique
lot 4: Matériaux de réfection de dalles.
Le délai de réception des offres était de 2016-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MCD
- • Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction
- • Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction divers
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-22 | Avis de marché |
| 2017-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Numéro de référence: GAIA-SSAM16-AOO07
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Peintures 📦
Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/Simmad/SSAM 33503
Adresse postale: avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214591
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1: Disques diamant et couronnes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Peinture aéronautique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Matériels de réfection de dalles
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Source: OJS 2016/S 121-214591 (2016-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Numéro de référence: GAIA-SSAM16-AOO07
Brève description:
Fourniture de matériaux pour l'entretien de plateformes aéronautiques au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air (25ème Rga) (4 lots). Cette procédure est commune aux quatre lots désignés ci-dessous:
Lot 1: disques diamant et couronnes
lot 2: Matériaux de préparation des fonds de forme
lot 3: Peinture aéronautique
lot 4: Matériaux de réfection de dalles.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Peintures 📦
Matériaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/Simmad/SSAM 33503
Adresse postale: avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214591
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Les candidats peuvent répondre à un seul lot ou aux quatre lots. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux pour l'entretien de plateformes aéronautiques au profit du 25ème Régiment du Génie de l'air (25ème Rga) (4 lots). Cette procédure est commune aux quatre lots désignés ci-dessous:
Lot 1: disques diamant et couronnes
lot 2: Matériaux de préparation des fonds de forme
lot 3: Peinture aéronautique
lot 4: Matériaux de réfection de dalles.
Numéro du lot: 1
Brève description:
— disques diamant pour scie à sol (alésage 35 mm avec bague de réduction 25,4/35),
— disques diamant pour découpeuse thermique (alésage 22,2 mm avec bague de réduction 20/22,2),
— couronnes pour carottage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période d'un (1) an reconductible 3 fois à compter de la date de sa notification. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Toutefois, en cas de non reconduction du marché, le directeur de la SSAM 33.503 transmettra deux (2) mois avant l'échéance du marché une décision expresse au titulaire.
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Les candidats peuvent répondre à un seul lot ou aux quatre lots. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Intitulé du lot: Implantation et préparation des fonds de forme
Numéro du lot: 2
Brève description:
— Géo-Grille anti-remontée de fissure 50 Kn,
— géotextile anti-contaminant,
— traceur de chantier,
— piquet d'implantation topographique en bois avec capuchon de protection (lg: 100 cm).
Le marché est passé pour une période d'un (1) an reconductible 3 fois à compter de la date de sa notification. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Toutefois, en cas de non reconduction du marché, le directeur de la SSAM 33.503 transmettra deux mois avant l'échéance du marché une décision expresse au titulaire.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
— Peinture norme aéronautique compatible traceuse de ligne Citadine 75h de la marque Aximum,
— microbilles de verre pour marquage routier,
— cétoline (produit de nettoyage peinture).
Numéro du lot: 4
Brève description:
— Mastic bitumeux de scellement de joint appliqué à chaud — type N1 selon la norme EN 1488-1,
— sable Bb16,
— fond de joint en polystyrène,
— solvant / nettoyant pour joint à froid,
— bitumant (agit sur les liants hydrocarbonés),
— acide de décapage (agit sur les laitances de béton — produit Bio),
— huile de décoffage.
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison de la fourniture objet du marché est effectuée franco de port et d'emballage, assurances comprises, sur l'ensemble de la France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Cerfa Dc1),
— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (ou imprimé Cerfa Dc1) et à l'article L. 1146-1 (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes) du Code du Travail,
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— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa Dc2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne à engager la société.
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Les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les références en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour les 3 dernières années, — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années, — tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément au décret no2014-1097 du 26/09/2014, dans le cas où les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature sont accessibles dans un système d'informations administré par un organisme officiel ou dans un système de stockage numérique et à condition que son accès soit gratuit, les candidats indiquent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces derniers. De plus, les candidats ayant remis ces documents et renseignements au titre d'une précedente consultation passée par la SSAM 33.503 et à condition que ceux-ci soient toujours valables, ne sont pas tenus de les transmettre au titre de cette consultation. Les marchés sont financés sur le budget du ministére de la Défense. Une avance est accordée au titre du marché dans la limite des conditions stipulées à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Source: OJS 2016/S 121-214591 (2016-06-22)
Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/Armée de l'air/SIMMAD/SSAM 33503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003103
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214591
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1: disques diamant et couronnes
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 80 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Organisme responsable des procédures de médiation
4 B esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2017/S 003-003103 (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux pour l'entretien de plateformes aéronautiques au profit du 25
Lot n
lot n
lot n
lot n
Valeur totale du marché: 88 926 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/Armée de l'air/SIMMAD/SSAM 33503
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003103
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214591
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux pour l'entretien de plateformes aéronautiques au profit du 25
Lot n
lot n
Brève description:
Disques diamant et couronnes.
Implantation et préparation des fonds de forme.
Peinture aéronautique.
Matériels de réfection de dalles.
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 80 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Organisme responsable des procédures de médiation
4 B esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2017/S 003-003103 (2017-01-03)
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