Fourniture de matériaux et d'outils pour maçonnerie

Département de Gers

Fourniture de matériaux et d'outils pour maçonnerie.
Accord-cadre sans minimum ni maximum exécuté au moyens de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Gers

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction divers

Où ?

• Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-02	Avis de marché
2017-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Numéro de référence: Ao16fmaconnerie
Brève description:

Fourniture de matériaux et d'outils pour maçonnerie. Accord-cadre sans minimum ni maximum exécuté au moyens de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: direction Déplacements Infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://marches.gers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 214-389431
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr Pour chaque lot, il pourra être retenu 3 opérateurs maximum. La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. Dématérialisation des procédures: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à affecter à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr Les candidats ne peuvent pas déposer leurs offres dématérialisées par courriel indiqué dans l'adresse postale de dépôt des plis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux et d'outils pour maçonnerie.

Accord-cadre sans minimum ni maximum exécuté au moyens de bons de commande.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: SLA de Masseube
Numéro du lot: 1
Brève description: SLA de Masseube.
Valeur estimée hors TVA: 23 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Intitulé du lot: SLA de Mauvezin
Numéro du lot: 2
Brève description: SLA de Mauvezin.
Intitulé du lot: SLA de Plaisance
Numéro du lot: 3
Brève description: SLA de Plaisance.
Intitulé du lot: SLA de Valence
Numéro du lot: 4
Brève description: SLA de Valence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de 6 mois et le cas échéant délégation de pouvoir),

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gers — direction générale adjointe ressources et moyens: direction action juridique et institutionnelle — service achat et commande publique
Adresse postale: 81 route de Pessan
Pays: Gers 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.gers.fr

Pour chaque lot, il pourra être retenu 3 opérateurs maximum.

La date d'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Dématérialisation des procédures:

Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr

La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à affecter à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr

Les candidats ne peuvent pas déposer leurs offres dématérialisées par courriel indiqué dans l'adresse postale de dépôt des plis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 214-389431 (2016-11-02)

Avis d'attribution de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176631
Se réfère à l'avis: 2016/S 214-389431
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum pour un an à compter de sa notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles périodes d'un an avec multi-attributions pour chaque lot. Le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif Cet avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité (Direction déplacements Infrastructures, 81 route de Pessan, 32000 Auch).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅

Référence

Le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif

Cet avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres.

Les accords-cadres peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité (Direction déplacements Infrastructures, 81 route de Pessan, 32000 Auch).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative,

Source: OJS 2017/S 090-176631 (2017-05-09)

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