Fourniture de matériaux et d'éléments de voirie

Ville de Saint-Brieuc

Achat de matériaux d'enrobés, de matériaux de carrières, de bétons prêt à l'emploi et d'éléments de voirie et de réseaux divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Brieuc

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de réparation routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de réparation routière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: place du Général de Gaulle, CS 72365
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-brieuc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114744
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents de la consultation: par voie électronique (e-megalis). Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site de la ville de Saint-Brieuc: http://www.saint-brieuc.fr — rubrique marchés publics — marchés de fournitures. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de matériaux d'enrobés, de matériaux de carrières, de bétons prêt à l'emploi et d'éléments de voirie et de réseaux divers.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'enrobés.
Quantité ou étendue: Minimum de 47 000 EUR HT et maximum de 140 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière.
Quantité ou étendue: Minimum de 35 000 EUR HT et maximum de 105 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de béton prêt à l'emploi.
Quantité ou étendue: Minimum de 13 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'éléments de voirie et de réseaux divers.
Quantité ou étendue: Minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 16S0030
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA34
AA22
AB05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chantier Douvenant et Curie à Saint-Brieuc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1) dans une version intégrant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au paragraphe h, donc postérieure au 25.8.2014,

— déclaration du candidat (Dc2),

— état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2),

— attestation d'assurance.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité. Certificats fondés sur le système européen environnemental et d'audit (EMAS),

— liste de références similaires au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur le budget de la Ville, dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Saint-Brieuc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: Direction des finances, service des marchés publics, Hôtel de Ville, CS 72365
Point de contact: Olivia Maillard
Téléphone: +33 0296625397 📞
Courrier électronique: marchespublics@saint-brieuc.fr 📧
Adresse postale: Direction gestion technique, espace public voirie, CS 72365
Point de contact: Olivier Le Personnic
Courrier électronique: olepersonnic@saint-brieuc.fr 📧
Adresse postale: Direction des finances, service des marchés publics, CS 72365
URL pour la participation: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0030
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents de la consultation: par voie électronique (e-megalis).

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site de la ville de Saint-Brieuc: http://www.saint-brieuc.fr — rubrique marchés publics — marchés de fournitures.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 0223212828 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le délai de recours dont dispose le candidat non retenu au présent marché est de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de son offre pour contester celle-ci devant le TA de Rennes.

En outre, le candidat peut, jusqu'à la signature du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur, introduire un référé pré-contractuel sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative, devant le TA de Rennes.

Source: OJS 2016/S 066-114744 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Brève description: Fourniture de matériaux et d'éléments de voirie.
Valeur totale du marché: 315 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Béton prêt à l'emploi 📦
Éléments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances, service des marchés publics, Hôtel de Ville, CS 72365
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-brieuc.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340633
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114744
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés
Fourniture de matériaux de carrière
Fourniture de béton prêt à l'emploi
Fourniture d'éléments de voirie et de réseaux divers

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
2016-07-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé pré-contractuel possible avant la signature du marché -recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.

Source: OJS 2016/S 190-340633 (2016-09-27)

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