Fourniture de matériaux de voirie

Commune de Bayonne

Fourniture de matériaux de voirie comprenant des matériaux de carrières et routiers et des produits composites pour revêtement routier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bayonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume
• Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Cailloux et gravier
• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
• Matériaux de construction › Béton
• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Pierre calcaire et gypse › Pierre calcaire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-20	Avis de marché
2017-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierre calcaire
Numéro de référence: 16CDV03
Brève description:

Fourniture de matériaux de voirie comprenant des matériaux de carrières et routiers et des produits composites pour revêtement routier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierre calcaire 📦
Code CPV supplémentaire: Pierre calcaire 📦
Sable 📦
Cailloux et gravier 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Enrobés routiers 📦
Bitume 📦
Béton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 av. Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16899&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16899&orgAcronyme=i0r 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372684
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
La date ci-dessus est indicative. Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Calcaire livre
Numéro du lot: 1
Brève description: Calcaire livre.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Ophite livre
Numéro du lot: 2
Brève description: Ophite livre.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sable spécifique
Numéro du lot: 3
Brève description: Sable spécifique.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Grave spécifique
Numéro du lot: 4
Brève description: Grave spécifique.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériaux de carrière (pris chez le fournisseur)
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériaux de carrière (pris chez le fournisseur).
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrobe a chaud en centrale (pris chez le fournisseur)
Numéro du lot: 6
Brève description: Enrobe a chaud en centrale (pris chez le fournisseur).
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrobe a froid (livré)
Numéro du lot: 7
Brève description: Enrobe a froid (livré).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Émulsions de bitume (pris chez le fournisseur)
Numéro du lot: 8
Brève description: Émulsions de bitume (pris chez le fournisseur).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Béton concasse et sable a tranchées recycles pris chez le fournisseurs
Numéro du lot: 9
Brève description: Béton concasse et sable a tranchées recycles pris chez le fournisseurs.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 512-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: La date ci-dessus est indicative. Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16899&orgAcronyme=i0r 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16899&orgAcronyme=i0r 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mois d'octobre 2020.

Compléments — rubrique I.1) les offres peuvent être remises par voie papier ou dématérialisée — rubriques II.2.6): les montants indiqués sont des montants maximum par période de validité (montants annuels).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 206-372684 (2016-10-20)

Avis d'attribution de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051732
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372684
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Boamp n Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans maximum ni minimum. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Les achats étaient estimés à 201 000 EUR HT/An soit 804 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises. Complément à la rubrique V.2.4): les montants indiqués sont ceux des détails estimatifs établis à titre indicatif pour chacun des lots pour départager les offres. Complément à la rubrique V.2.1) du lot 5: la date indiquée est celle de la signature de l'accord-cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Proximité du lieu de dépôt
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-30 📅
2017-02-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service auprès duquel l'accord-cadre peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): service des marchés publics, du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00

Référence
Informations complémentaires

Boamp n

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans maximum ni minimum. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Les achats étaient estimés à 201 000 EUR HT/An soit 804 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises. Complément à la rubrique V.2.4): les montants indiqués sont ceux des détails estimatifs établis à titre indicatif pour chacun des lots pour départager les offres. Complément à la rubrique V.2.1) du lot 5: la date indiquée est celle de la signature de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Source: OJS 2017/S 029-051732 (2017-02-08)

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