Fourniture de matériaux de voirie — années 2017-2020
Mairie d'Auxerre
Acquisition de matériaux de voirie pour les besoins des services de la ville pour les années 2017 à 2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-04 | Avis de marché |
| 2016-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: VA-959
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Enrobés routiers 📦
Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Auxerre
Adresse postale: 14 place de l'Hôtel de Ville, BP 70059
Code postal: 89012
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231260
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sables et graviers
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de sables et graviers.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Enrobés
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'enrobés.
Intitulé du lot: Émulsions
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'émulsions.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auxerre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de coût: Coût global des fournitures
Pondération du coût: 40 %
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 129-231260 (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: VA-959
Brève description:
Acquisition de matériaux de voirie pour les besoins des services de la ville pour les années 2017 à 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Enrobés routiers 📦
Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Auxerre
Adresse postale: 14 place de l'Hôtel de Ville, BP 70059
Code postal: 89012
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231260
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Financement sur le budget communal. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Les groupements ne sont pas autorisés.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Appel d'offres ouvert à bons de commande passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sables et graviers
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de sables et graviers.
Description des renouvellements:
Marché reconductible 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2020. En cas de non reconduction du marché, l'entreprise en sera avertie par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 2 mois avant la date d'échéance annuelle du marché.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'enrobés.
Intitulé du lot: Émulsions
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition d'émulsions.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auxerre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La sélection s'effectuera selon les critères suivants:
— moyens du candidat,
— garanties professionnelles et financières,
— références.,
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2).
— liste des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les moyens humains et matériels du candidat,
— attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés public,
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de coût: Coût global des fournitures
Pondération du coût: 40 %
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement sur le budget communal. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Les groupements ne sont pas autorisés.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Appel d'offres ouvert à bons de commande passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R. 421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal administratif de Dijon.
La procédure de référé pré contractuelle peut être introduite devant cette même juridiction depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.
Le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique précise les modalités d'exercice du référé contractuel.
Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sables, gravillons, enrobés et émulsions.
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auxerre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449321
Se réfère à l'avis: 2016/S 129-231260
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de coût: Le moins-disant
Le moins disant
Critère de qualité (nom): La qualité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 246-449321 (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sables, gravillons, enrobés et émulsions.
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auxerre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449321
Se réfère à l'avis: 2016/S 129-231260
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de coût: Le moins-disant
Le moins disant
Critère de qualité (nom): La qualité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article R421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal administratif de Dijon.
La procédure de référé précontractuelle peut être introduite devant cette même juridiction depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.
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