Fourniture de matériaux de rivières et carrières

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services municipaux de la commune de Clermont-Ferrand pour tous travaux de construction et d'entretien d'ouvrages, à savoir bâtiments, voiries, parcs, terrains etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dôme Granulats
• Sablieres du Centre SAS

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-21	Avis de marché
2017-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 1651o003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: mopa@ville-clermont-ferrand.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143278
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: minimum 3 000.00 EUR HT maximum 15 000.00 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériaux de rivière
Numéro du lot: 01
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services municipaux de la commune de Clermont-Ferrand.

Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles entre 1 et 3.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Matériaux de carrières
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 26 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: minimum 10 000.00 EUR maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (ou formulaire Dc1); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DPCP — MOPA: M Tilly
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426980 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: DPCP — MOPA, Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Renseignements techniques auprès de M. Travade au +33 473426917.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 081-143278 (2016-04-21)

Avis d'attribution de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAJA-PTS, 10 rue Philippe Marcombes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049533
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143278
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: minimum 3 000 EUR HT maximum 15 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché

Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: minimum…

… 3 000 EUR HT maximum 15 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

… 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅
2016-08-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an(s) à compter de la notification. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Pour le lot n° 1: accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 3 000 EUR HT et maximum de 15 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant de la simulation est de 10 661,30 EUR HT.

Pour le lot n° 2: accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT pour la période initiale. Le montant de la simulation est de 23 275,70 EUR HT.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2017/S 028-049533 (2017-02-06)

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