Fourniture de matériaux de remblais

Noréade

Fourniture de matériaux de remblais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Agrégats › Grave

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-21	Avis de marché
2016-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 16 D 24 SP - EC
Brève description: Fourniture de matériaux de remblais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Kprd5Lxnrd 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Kprd5Lxnrd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Kprd5Lxnrd 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Date de fin: 2017-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-257018
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre «à bons de commande» conclus sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: Lot 1: centre d'exploitation de Cassel: 25 000 EUR HT. Ce montant n'est pas contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Le présent marché comprend la fourniture matériaux de remblais.
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une première période allant de la date de notification jusqu'au 10.9.2017 puis reconductible 2 fois 1 an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Description des options:

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre «à bons de commande» conclus sans volume ni montant minimum ni maximum.

Le montant annuel est estimé à titre indicatif à:

Lot 1: centre d'exploitation de Cassel: 25 000 EUR HT.

Ce montant n'est pas contractuel.

Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de Cassel.

Centre d'Avesnelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 nouvelle version du 31.3.2016 ou équivalent), l'imprimé DC2, (DC2 nouvelle version du 31.3.2016),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— extrait K bis datant de moins 3 mois,

— les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.

Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le montant sera calculé conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Kprd5Lxnrd 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2019 (à titre indicatif).

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade précisions sur les critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— critère 1 — valeur technique de l'offre et la gamme des matériaux proposés: 60 %,

— critère 2 — coût de revient: 30 %,

— critère 3 — délai de livraison: 10 %.

Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. Si la négociation est engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions, elle pourra se porter sur l'ensemble des critères d'attribution.

La présente consultation ne concerne que le lot 1 et le lot 5. Les autres lots ont été attribués lors d'une précédente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-257018 (2016-07-21)

Avis d'attribution de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-432131
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-257018
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Centre de Cassel.

Centre d'Avesnelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre et la gamme des matériaux proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût de revient
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Nom: Entreprise Dubrulle TP SA
Adresse postale: 1657 route de Terdeghem «Le Petit Bruxelles», BP 6
Commune postale: Sainte-Marie-Cappel
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://dubrulle-tp.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅
Nom: Société de travaux publics de l'Avesnois (STPA)
Adresse postale: Zone industrielle Saint-Laurent
Commune postale: Anor
Code postal: 59186
Adresse Internet: http://www.societe.com/societe/soc-de-travaux-publics-de-l-avesnois-434576377.html 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 237-432131 (2016-12-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (13 nouveaux marchés)

Sable et argile (7)

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (7)

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (6)