Fourniture de matériaux de carrière

Ville de La Roche-sur-Yon

La consultation porte sur 3 lots:
Lot n° 1 — matériaux secondaires/lot n° 2 — matériaux tertiaires/lot n° 3 — sables divers.
Les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans la rubrique relative aux lots.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-26 Avis de marché
2017-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Numéro de référence: 16RSY-025
Brève description:
La consultation porte sur 3 lots: Lot n° 1 — matériaux secondaires/lot n° 2 — matériaux tertiaires/lot n° 3 — sables divers. Les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans la rubrique relative aux lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: gaelle.pavageau@larochesuryon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338079
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Quantité estimative annuelle et non contractuelle: 2 300 tonnes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur 3 lots:
Lot n° 1 — matériaux secondaires/lot n° 2 — matériaux tertiaires/lot n° 3 — sables divers.
Les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans la rubrique relative aux lots.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériaux secondaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle et non contractuelle: 2 300 tonnes.
Intitulé du lot: Matériaux tertiaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minium ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle et non contractuelle: 4 200 tonnes.
Intitulé du lot: Sables divers
Numéro du lot: 3
Brève description: Accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle et non contractuelle: 600 tonnes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire ville de La Roche-sur-Yon.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: Service marchés publics — 10 place François Mitterrand
Pays: Vendée 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Paiement: mandat administratif sur fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2016/S 189-338079 (2016-09-26)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur 3 lots: Lot n° 1: matériaux secondaires/lot n° 2: matériaux tertiaires/lot n° 3: sables divers. Les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans la rubrique relative aux lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017563
Se réfère à l'avis: 2016/S 189-338079
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot n° 1: matériaux secondaires/lot n° 2: matériaux tertiaires/lot n° 3: sables divers.
Informations complémentaires: Quantité estimative et non contractuelle: 600 tonnes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-09 📅
2017-01-04 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2017/S 012-017563 (2017-01-13)