Fourniture de matériaux, de béton et de sel de déneigement

Commune de Carcassonne

Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement. La présente consultation se décompose en 3 lots. L'attribution de chacun des lots sera réalisée en accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots étant précisé que les offres variables en fonction du nombre de lots susceptible d'être attribué ne sont pas autorisées. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au présent règlement de la consultation. La consultation porte sur un accord-cadre exécuté par bons de commandes avec ou sans minimum et avec maximum, avec un opérateur économique unique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-31 Avis de marché
2016-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: 16099
Brève description:
Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement. La présente consultation se décompose en 3 lots. L'attribution de chacun des lots sera réalisée en accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots étant précisé que les offres variables en fonction du nombre de lots susceptible d'être attribué ne sont pas autorisées. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au présent règlement de la consultation. La consultation porte sur un accord-cadre exécuté par bons de commandes avec ou sans minimum et avec maximum, avec un opérateur économique unique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de bâtiment 📦
Béton 📦
Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Og6aey46PX&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-10-06 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305642
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
La date ci avant est indicative. L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant annuel des commandes est compris entre un minimum de 15 000 EUR HT HT et un maximum de 60 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Ce lot pourra être reconduit de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale portant sur l'année 2017 prévue pour débuter à compter du 1.1.2017 et avec un terme fixé au 31.12.2017. Il pourra, en outre, être reconduit tacitement, sauf dénonciation, par période successive de 1 an, en 2018, 2019 et 2020, sans que ce terme ne puisse excéder le 31.12.2020.
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Intitulé du lot: Fourniture de béton
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant annuel des commandes est compris entre un minimum de 5 000 EUR HT et un maximum de 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de sel de déneigement
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le montant annuel maximum des commandes est arrêté à 100 000 EUR HT.
Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carcassonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
b) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
A) Déclaration concernant le CA global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 dernières années;
b) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
A) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
b) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: La date ci avant est indicative. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Og6aey46PX&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Og6aey46PX&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le lundi 26.9.2016 à 18:00, une demande écrite à
Adresse postale: Direction de la commande publique — 32 rue Aimé Ramond
Point de contact: 1. Renseignements techniques: mairie de Carcassonne — DGST — espace extérieur — M. Karim Ait Ouaret — tél: 06 32 86 06 59. 2. Renseignement(s) administratif(s): mairie de Carcassonne
Pays: Aude 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Les candidats ont la faculté de transmettre leur offre, avant les dates et heures limites de remise des offres: a) par voie électronique dans les conditions précisées dans la rubrique relative aux «Renseignements complémentaires» et au règlement de la consultation
Point de contact: B) Ou sous format papier par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante mairie de Carcassonne

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Relatifs à la dématérialisation des procédures:
La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «Double envoi». En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une «Copie de sauvegarde» sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel devant le TA compétent jusqu'à la signature du marché; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31
— recours gracieux adressé à la ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du TA dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur, de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées relatives à l'attribution du marché.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région — 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 170-305642 (2016-08-31)
Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16136
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par bons de commandes avec ou sans minimum et avec maximum, avec un opérateur économique unique par lot, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457619
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305642
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le montant annuel des commandes est compris entre un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 60 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
2016-12-17 📅
2016-12-16 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région — 2 boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2016/S 249-457619 (2016-12-22)
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