Fourniture de matelas à mémoire de formes destinée à la prévention des escarres pour les établissement de santé du groupement de commandes
CHI Toulon La Seyne-sur-Mer
Le présent marché a pour objet la fourniture de matelas à mémoire de forme et de housses destinés à l'aide, à la prévention et le traitement des escarres stade 1 à 2. Il s'agit d'un marché à bon de commandes.
Les bons de commande pourront être émis à compter de la date de notification et jusqu'au dernier jour du marché.
Le minimum et le maximum du marché est fixé en quantité pour la durée initiale du marché (2 ans) comme suit:
Minimum: 400 matelas + housses.
Maximum: sans objet.
La Présente consultation n'est pas allotie. Ce marché est passé pour une durée de 24 mois à réception de la notification.
Le marché pourra faire l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du décret). Seule la non reconduction fera l'objet d'un décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant l'échéance.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont libres et autorisées.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-14 | Avis de marché |
| 2016-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matelas
Numéro de référence: 16S0015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matelas 📦
Code CPV supplémentaire: Matelas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte Claire Deville — CS 31412
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494145690 📞
Fax: +33 494145699 📠
URL des documents: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130369
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes des établissements de santé sous direction commune
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Toulon la Seyne-sur-Mer centre hospitalier de Hyères
Pays: Var 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Intercommunalité
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: .., chits
Adresse postale: https://ch-toulon.achatpublic.com ou pôle des ressources supports cellule des marchés — hôpital Sainte-Musse 54 rue Henri Sainte Claire Deville CS 31412
Commune postale: 83056
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: .., Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 075-130369 (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matelas
Numéro de référence: 16S0015
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matelas à mémoire de forme et de housses destinés à l'aide, à la prévention et le traitement des escarres stade 1 à 2. Il s'agit d'un marché à bon de commandes.
Les bons de commande pourront être émis à compter de la date de notification et jusqu'au dernier jour du marché.
Le minimum et le maximum du marché est fixé en quantité pour la durée initiale du marché (2 ans) comme suit:
Minimum: 400 matelas + housses.
Maximum: sans objet.
La Présente consultation n'est pas allotie. Ce marché est passé pour une durée de 24 mois à réception de la notification.
Le marché pourra faire l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du décret). Seule la non reconduction fera l'objet d'un décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant l'échéance.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont libres et autorisées.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matelas 📦
Code CPV supplémentaire: Matelas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte Claire Deville — CS 31412
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494145690 📞
Fax: +33 494145699 📠
URL des documents: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date limite de soumission: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130369
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests réalisés par le groupe expert dans le cadre de l'évaluation des offres.
Liste des échantillons à fournir: Nombre d'exemplaire:
Matelas 2
Housse 2
Les articles fournis comme échantillon ne seront pas facturés par le candidat.
Les échantillons seront restitués aux candidats en fin de procédure à chaque candidat à sa demande. Les frais de retour afférents seront à la charge du candidat.
Les échantillons devront être adressés au plus tard le 20.5.2016 avant 12:00 date limite de réception des offres comme selon les modalités stipulées à l'article 1 du chapitre III du règlement de consultation.
L'absence de réception des échantillons exigés à la date et heure limites de réception des offres entraînera le rejet de l'offre correspondante du candidat pour le lot considéré.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matelas à mémoire de forme et de housses destinés à l'aide, à la prévention et le traitement des escarres stade 1 à 2. Il s'agit d'un marché à bon de commandes.
Les bons de commande pourront être émis à compter de la date de notification et jusqu'au dernier jour du marché.
Le minimum et le maximum du marché est fixé en quantité pour la durée initiale du marché (2 ans) comme suit:
Minimum: 400 matelas + housses.
Maximum: sans objet.
La Présente consultation n'est pas allotie. Ce marché est passé pour une durée de 24 mois à réception de la notification.
Le marché pourra faire l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du décret). Seule la non reconduction fera l'objet d'un décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant l'échéance.
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Les prestations supplémentaires éventuelles sont libres et autorisées.
Le matelas à mémoire de forme doit impérativement être de classe 3 et doit répondre à minima aux exigences suivantes:
Le matelas à mémoire de forme:
— dimensions du Matelas 196 x 87 x 15 cm
— adaptable à tout modèle de lit hospitalier articulable dans toutes les positions
— pour patient jusqu'à 130 kg
— a mémoire de formes multizones
— monobloc et réversible dessus/dessous
— respirable
— marquage Ce
— Disponible en coins coupés et coins droits.
La housse: (adaptée aux dimensions du matelas et cela pendant toute la durée du présent marché)
— en tissu imperméable et respirant
— anallergique
— amovible, facilement nettoyable et décontaminable en surface
— face intérieur antidérapante
— Fermée à chaque extrémité
— traitement bactériostatique, fongistatique et anti feu
— fermeture éclair protégée par un rabat étanche
— lavable à 95°c et passage au sèche-linge.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est passé pour une durée de 24 mois à réception de la notification.
Le marché pourra faire l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du décret).
Seule la non reconduction fera l'objet d'un décision expresse du pouvoir adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant l'échéance.
Options administratives Marché de reconduction (article 16 du décret)modification du marché possible (articles 139 et 140 du décret).
Les marchés complémentaires de services (article 30 du décret).
Options techniques Sans objet.prestations supplémentaires éventuelles Les prestations supplémentaires éventuelles sont libres et autorisées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 dûment complétée datée et signée
L'imprimé est téléchargeable sur le lien suivant:
Dc2 dûment complétée, datée
L'imprimé est téléchargeable sur le lien suivant:
Le candidat mentionnera les établissements publics et/ou privés, utilisateurs des fournitures qu'il propose, objet du marché, ainsi que les références des personnes à contacter.
En cas d'absence de références (entreprise de création récente) la capacité sera estimée sur les moyens financiers techniques et humains.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes des établissements de santé sous direction commune
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Toulon la Seyne-sur-Mer centre hospitalier de Hyères
Pays: Var 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Intercommunalité
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: .., chits
Adresse postale: https://ch-toulon.achatpublic.com ou pôle des ressources supports cellule des marchés — hôpital Sainte-Musse 54 rue Henri Sainte Claire Deville CS 31412
Commune postale: 83056
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2018.
Les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests réalisés par le groupe expert dans le cadre de l'évaluation des offres.
Liste des échantillons à fournir: Nombre d'exemplaire:
Matelas 2
Housse 2
Les articles fournis comme échantillon ne seront pas facturés par le candidat.
Les échantillons seront restitués aux candidats en fin de procédure à chaque candidat à sa demande. Les frais de retour afférents seront à la charge du candidat.
Les échantillons devront être adressés au plus tard le 20.5.2016 avant 12:00 date limite de réception des offres comme selon les modalités stipulées à l'article 1 du chapitre III du règlement de consultation.
L'absence de réception des échantillons exigés à la date et heure limites de réception des offres entraînera le rejet de l'offre correspondante du candidat pour le lot considéré.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: .., Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 075-130369 (2016-04-14)
Avis d'attribution de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 365 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte-Claire Deville — CS 31412
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239281
Se réfère à l'avis: 2016/S 075-130369
Numéro JO-S: 133
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Matelas.
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer — Centre hospitalier de Hyères
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 133-239281 (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matelas à mémoire de forme et de housses destinés à l'aide, à la prévention et le traitement des escarres stade 1 à 2.il s'agit d'un marché à bon de commandes.
Les bons de commande pourront être émis à compter de la date de notification et jusqu'au dernier jour du marché.
Le minimum et le maximum du marché est fixé en quantité pour la durée initiale du marché (2 ans) comme suit:
— minimum: 400 matelas + housses,
— maximum: sans objet.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte-Claire Deville — CS 31412
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239281
Se réfère à l'avis: 2016/S 075-130369
Numéro JO-S: 133
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matelas à mémoire de forme et de housses destinés à l'aide, à la prévention et le traitement des escarres stade 1 à 2.il s'agit d'un marché à bon de commandes.
— minimum: 400 matelas + housses,
— maximum: sans objet.
Brève description: Matelas.
Description des options:
Les options administratives suivantes sont envisagées:
— marché de reconduction (article 16 du décret),
— modification du marché possible (articles 139 et 140 du décret),
— les marchés complémentaires de services (article 30 du décret).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer — Centre hospitalier de Hyères
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 133-239281 (2016-07-08)
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